Résultats de recherche
Résultats 1 - 9 sur 9 resultats
pour
Lieu de publication:ToulouseX
, Sujet:Histoire locale (Languedoc)X
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui fait defenses aux dominicains &' tous autres
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
...
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
...
Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
