Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour Sujet:Droits sur les eauxX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Vignette

Faits et questions à juger pour la dame Joséphine Berta, épouse Lecour, habitant à Paris ...

Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..), Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)

Publié en 1829

Vignette

Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de ...

Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 177

Vignette

Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble ...

Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 1775

Vignette

Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal, ...

Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 177

Vignette

Replique, pour Me. Bousquet, chapelain de Jegun. Contre le Sr. Courrege &' autres

Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1777

Vignette

Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère, ...

Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)

Publié en 1775

Vignette

Manuel des propriétaires riverains : dans lequel se trouvent traités: les lacs et étangs. - ...

Par Decamps, Guillaume (18..-....)

Publié en 1835