Résultats de recherche
Résultats 1 - 2 sur 2 resultats
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission
...
Publié en 1799
Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au
...
Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
