Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par…
Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.


Destrem, Hugues (1754-1804) – Rédacteur, rapporteur

Imprimerie nationale France ; 1789-1805

1799

(A Paris), (De l'Imprimerie nationale)

Paris

France

10-[1-1 bl.} p. ; in-8

Titre pris au titre de départ
Adresse à l'achevé d'imprimé

Histoire locale (Toulouse)
Administration locale (Toulouse)
Octroi (Toulouse)
Impôts (Toulouse)

Sans couverture ; sans doute détaché d'un recueil

Ancienne collection Pifteau ; placé dans une reliure vide (basane décor à la plaque 19e siècle), avec : Rapport fait par Saladin.... sur les élections communales ... à Toulouse....

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf Pl B 89-2

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf Pl B 89-2 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1)

Corpus associés

Histoire du pays toulousain

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1789-1799 (Révolution)

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