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pour Siècle:18èmeX , Sujet:Bénéfices ecclésiastiquesXRéinitialiser
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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu noble François de Boutaric, professeur en droit ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1745

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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane, par Me. Jean-François de Boutaric, professeur ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1747

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Résumé du procès. Pour le syndic de la paroisse Saint-Michel de cette ville. Contre Burles, ...

Par Courdurier, Jean-Baptiste (Avocat ; 17..-17..?), Huc, Daniel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1770

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Mémoire pour les doyens et chanoines de Figeac

Par Du Portault (avocat ; 16..-17..)

Publié en 1726

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Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a ...

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à tous les chanoines non-sacrez ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui adjuge un canonicat du chapitre collegial de ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui reçoit un resignant appellant comme d'abus du ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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