Résultats de recherche

acquiert la propriété. Par noble Louis Astruc, professeur en droit français de l'université de Toulouse

Toulouse. Recueillies par feu monsieur Me Simon Dolive [sic], sieur du Mesnil, conseiller du roi au même Parlement. Enrichies des nouvelles ordonnances, édits &' déclarations du roi, des arrêts nouveaux du même Parlement, &' de plusieurs autres Cours supérieures du royaume. Par Me Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse

souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations &' arrêts donnez en interprétation des ordonnances &' de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.

au parlement de Toulouse.

de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée &' augmentée

donné lieu, leurs droits, prérogatives &' charges ; les differens moyens canoniques pour établir leurs droits ; la maniere de les exercer &' les autres questions sur la même matiere. Suivant les décrets des Conciles, les constitutions des papes, les chartes anciennes, les ordonnances &' declarations des rois &' la jurisprudence des arrêts. Le tout rapporté à la dernière jurisprudence fixée par la declaration du roy, du 5. octobre 1726 &' celle du 15. janvier 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole,...

avec les préjugés des autres Parlemens de France. Par M. Geraud de Maynard, conseiller au parlement de Toulouse. Les arrêts, et discours prononçés en robe rouge, par M. Antoine de Lestang, chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'etat &' privé, &' president du parlement ; Les discours de M. De Beloy, avocat-général ; Les Playdoyers de M. Jacques de Puymisson, aussi avocat de ce parlement ; L'histoire des maisons de Foix &' d'Armagnac, du pays de Béarn, du comté de Toulouse, &' autres lieux particuliers de ce ressort. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée, Divisée en XI. Livres, Enrichie de nouveaux textes des Chapitres, de nouveaux sommaires en très-grand nombre, qui expliquent les matieres &' les décisions ; mise en style plus françois &' plus intelligible ; avec une table très-méthodique &' très-étendue, en forme de décisions. Par Me R****** Avocat au Parlement de Paris. Tome premier [-second]

tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner &' de recevoir &' les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments &' les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy &' les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë &' corrigée &' considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse

avocat audit parlement.. Nouvelle édition, Revûë, corrigée &' augmentée

de Catellan, conseiller au même parlement. Enrichies des arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, ecuyer, docteur, &' avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue &' corrigée &' considérablement augmentée. Tome premier [- second]

de Catellan,Conseiller au même Parlement. Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par Gabriel de Vedel, Ecuyer, Docteur, &' Avocat au Parlement de Toulouse.Tome premier [-second]