Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 5 sur 5 resultats
pour Lieu de publication:ToulouseX , Sujet:DonationsX , Sujet:Droit privéXRéinitialiser
2 Tomes
Vignette

Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde ...

Par France

Publié en 1761

Télécharger Feuilleter
Notice complète
Vignette

Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland

Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1776

Vignette

Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit ...

Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)

Publié en 1844

Vignette

Des donations entre-vifs et des testamens

Par Massol, Henri (1804-1885), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838

Vignette

Des donations : chapitre IV. des donations entre-vifs

Par Gasc, Jean (1794-1875), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838