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pour Langue:FrançaisX , Auteur:France, Parlement de Toulouse (1437-1789)X , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser

Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1769

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou ...
pigeonnieres dans les terres des seigneurs, &' ordonne la démolition de ceux qui font bâtis ; avec le prononcé de l'ordonnance du sénéchal de Toulouse, dont étoit appel. Du 4. juillet 1725.

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1725

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Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre ...
temps, avec cent &' onze belles, &' doctes annotations : dont les onze ont esté nouvellement adjoustees, sur le procez de l'execution dud. arrest. Par monsieur M. Jean de Coras, conseiller en ladite cour, &' rapporteur du procez. Prononcé és arrests generaux, le XII. septembre M. D. L X. Item, Les douze reigles du seigneur Jean Pic, de La Mirandole, lesquelles adressent l'homme au combat spirituel : traduites de latin en françois par ledit de Coras.

Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1565

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