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Résultats 1 - 9 sur 9 resultats
pour Sujet:DotX , Sujet:Droit privéX , Corpus:Enseignement (Pays toulousain)XRéinitialiser
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De l'emploi et du remploi de la dot sous le régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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De 'fundo dotali'

Par Malric, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1866

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De l'action en restitution de la dot : sous la législation romaine

Par Auzolle, Jean-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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Jus romanum : de obligationis naturalis indole et ipsius effectibus

Par Gardes, Albert

Publié en 1879

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1882

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De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français

Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1890

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De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit ...

Par Magnes, Gabriel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De l'acquisition par occupation

Par Lefèvre, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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Du régime dotal : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, ...

Par Auzies, Célestin (1812-1896), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1838