Résultats de recherche
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1744-1752
Rapport sur le dernier concours de doctorat et des élèves de troisième année, fait, au nom de
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1845
Concours pour une chaire de professeur supléant. Thèse sur la prescription. D'après le Code
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Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance
Publié en 1825
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les deux chaires vacantes dans les facultés de
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Par Bécane, Victor (1791-1854), Vieusseux, François (imprimeur-libraire ; 1768?-1832?) – Imprimeur-libraire, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1822
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
'Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant les années 1808=1809, 1810 &' 1811 par
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1808
Registre de délibérations de la faculté de droit de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
'Registre des délibérations de la faculté de droit. 'Commancé le 24 du mois d'aoust 1761
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Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
'Registre des délibérations des membres de la faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls
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Publié en 1768
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Arrest de reglement de Parlement de Tolose consernant les ministres &' pedagogues de la R.P.R.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions verballes de monsieur le Procureur General
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
'Explication de l'ordonnance de 1667'
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1717
'Inscriptions pour la 3e année du 29 Brumaire an XIV (1805) au 30 juin 1807'. Ecole de droit
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
Programme d'un cours de droit civil français, professé à la Faculté de Toulouse,
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1853
'Ecole de droit de Toulouse. Procès verbaux des examens et des actes publics'. Juin
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Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896
Publié en 1805-1807
Faculté de Droit de Toulouse. Concours ouvert le 15 Juin 1844. Positions de droit français :
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Par Capmas, Charles (1818-1898)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Paris. : De la séparation des patrimoines. Positions
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Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 18
Concours pour la chaire de Toulouse. Soutenance : De la preuve du mariage et des demandes en
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Par Fresquet, Raymond de (1820-1871)
Publié en 1844-1851
Concours devant la faculté de droit de Toulouse. Positions de droit français que soutiendra M.
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Concours devant la faculté de droit de Paris. Des actions en nullité ou en rescision :
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Positions présentées au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Des sociétés civiles. Positions [présentées au concours ouvert devant la faculté de droit de
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Par Gadrat, Jean Paul Vincent (1813-1887)
Publié en 1844
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 2. avril 1735. Qui déclare y avoir abus dans
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1735
Mémoire au conseil académique de Toulouse, pour les étudians signataires de l'adresse a Son
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Publié en 1832-1833
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai 1736. Concernant ceux qui obtiendront à
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
[Copie conforme manuscrite de l'arrêté du 28 mars 1845 du recteur de l'académie de Toulouse]
Par France, Académie (Toulouse)
Publié en 1845
