Résultats de recherche
Résultats 1 - 8 sur 8 resultats
pour
Sujet:Histoire économique (Toulouse)X
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)X
, Corpus:Histoire locale (Pays toulousain)XRéinitialiser
Premier compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède,
...
Publié en 1818
Second compte rendu par les syndics provisoires de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, à la
...
Publié en 1818
Les faits rétablis pour messieurs H. Azaïs, G. de Milhau et Bousquet contre M.
...
Publié en 1820
Délibération de l'assemblée générale de messieurs les pariers du moulin du Bazacle
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1817
Statuts et reglements des pariers du moulin du Bazacle, rédigés par la régence, et approuvés
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1803
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
...
Publié en 1728
Département par trimestre de MM. les régens et officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année
...
Par Société civile du Moulin du Bazacle (Toulouse)
Publié en 1826
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
