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pour Imprimeur-libraire:Pijon Bernard imprimeur-libraire (1714-1760)X , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé, ...
ayant pour titre: Lettre de monseigneur l'archevêque d'Auch au Pape. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1756

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Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être ...
brûlez par l'exécuteur de la Haute-Justice deux ecrits imprimez, dont l'un a pour titre Reflexions d'un evêque de Languedoc sur les remontrances du Parlement de Toulouse du dix-septième juillet mil sept cens cinquante-deux, &' l'autre intitulé Autres reflexions sur un arrêt du même Parlement du dix-septième août mil sept cens cinquante-deux. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1753

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Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre 1757, qui condamne au feu le livre intitulé R. ...
P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. Theologiæ licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, soc. Jesu, theologiæ in universitate coloniensi doctore, &' professore publico. Editio novissima, diligenter recognita &' emendata ab uno ejusdem societatis jesu sacerdote theologo. coloniæ, sumpt. fratrum de Tournes. 1757. &'c

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1757

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Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de ...
NN. au Marquis NN. &'c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1758

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Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764. Qui condamne au feu deux libelles imprimés, ...
intitulés, l'un : Il est temps de parler, &'c. &' l'autre : Tout se dira, &'c. &' ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1764

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Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une ...
édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement

Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)

Publié en 1754

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé, ...
ayant pour titre: Lettre de monseigneur l'archevêque d'Auch au Pape. Extrait des registres du Parlement.

Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de ...
NN. au Marquis NN. &'c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.

Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764. Qui condamne au feu deux libelles imprimés, ...
intitulés, l'un : Il est temps de parler, &'c. &' l'autre : Tout se dira, &'c. &' ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.

Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une ...
édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement

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Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de ... NN. au Marquis NN. &'c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement. +

Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764. Qui condamne au feu deux libelles imprimés, ... intitulés, l'un : Il est temps de parler, &'c. &' l'autre : Tout se dira, &'c. &' ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles. +

Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une ... édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement +

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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé, ...
ayant pour titre: Lettre de monseigneur l'archevêque d'Auch au Pape. Extrait des registres du Parlement.

Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de ...
NN. au Marquis NN. &'c. par le P. Zaccheria, jésuite italien, 1758. Extrait des registres du Parlement.

Arrest de la cour de Parlement, du 21 mai 1764. Qui condamne au feu deux libelles imprimés, ...
intitulés, l'un : Il est temps de parler, &'c. &' l'autre : Tout se dira, &'c. &' ordonne qu'il sera enquis contre ceux qui peuvent avoir composé, imprimé ou débité lesdits libelles.

Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une ...
édition de prétendus Statuts synodaux du diocèse de Comenges, imprimés à Toulouse chés N. Caranove, en l'année 1752. Extrait des Registres du Parlement