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pour Auteur:France, Parlement de ToulouseX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser

Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan, ...
seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée &' augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.

Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1730

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Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus ...
religieux augustin, maistre François Gairaud conseiller au seneschal de Tholose, damoiselle Violante de Bats du Chasteau &' autres. Avec cent trente une annotations sur ce subjet. Par M. Guillaume de Segla, sieur de Cairas, conseiller du roy en sa cour de parlement de Tholose

Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1613

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Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles, ...
criminelles, beneficiales, &' feudales. Recueillis des Memoires &' observations forenses, de Mre Bernard de La Roche-Flavin... Avec une table generale des titres

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1617

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2 Tomes

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles ...
sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée &' augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; Neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit-neveu. Tome premier [-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1756

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2 Tomes

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles ...
sur toute sorte de matières. Recuëillis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée &' augmentée par les soins de messires François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; neveu de l'auteur. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome premier[-second]

Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1723

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