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Sujet:Révolution française (Toulouse)X
, Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
Délibérations prises par le conseil général renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre
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Par Toulouse
Publié en 1789
Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794. : Esquisses historiques et
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Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)
Publié en 1851
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui ordonne la suppression d'un écrit,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arret de la Cour de parlement, seant en vacations, qui comdamne Broulhiet, libraire, en 500 l.
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Motifs de l'arrêt du parlement de Toulouse, du 27 janvier 1790, contre le sieur Broulhiet,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
Arrêtés du Parlement de Toulouse, séant en vacations. Des 25 et 27 septembre 1790.
Publié en 1790
Lettre du Parlement de Toulouse, séant en vacations.
Publié en 1790
Impositions de la ville, fauxbourgs et gardiage de Toulouse. Pour l'année 1790.
Publié en 1790
Contribution extraordinaire de guerre. De par la Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la
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Publié en 1794
[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par la Régie nationale de l'enregistrement et des
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Publié en 1794
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
