Résultats de recherche
Résultats 1 - 6 sur 6 resultats
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le
...
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 179
Réponse des catholiques de Toulouse au réquisitoire de M. Malpel, &' à l'arrêté du 22 février
...
Publié en 1792-----
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
...
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Mémoire touchant la noblesse des capitouls de Toulouse, pour montrer que le privilège de
...
Publié en 1716
Arrest du Parlement de Toulouse. Servant de reglement concernant les paturages &' la chasse.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
...
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
