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pour Siècle:18èmeX , Sujet:DonationsX , Sujet:Droit privéXRéinitialiser
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'Livre de l'ordonnance des donnations et des testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. ...

Par Astruc, Louis (1685-1744)

Publié en 1741

2 Tomes
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Œuvres de Me. Jean-Baptiste Furgole, sur les donations. Tome premier [second] [Seconde ...

Par France

Publié en 1761

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Explication de l'ordonnance de Louis XV. Roi de France et de Navarre. Du mois de février 1731. ...

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1766

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Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland

Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)

Publié en 1776

4 Tomes
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Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière ...

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1745-1748

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