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Siècle:18èmeX
, Lieu de publication:[Toulouse]X
, Sujet:Histoire locale (Toulouse) XRéinitialiser
Impositions de la ville, fauxbourgs et gardiage de Toulouse. Pour l'année 1790.
Publié en 1790
Contribution extraordinaire de guerre. De par la Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la
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Publié en 1794
[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par la Régie nationale de l'enregistrement et des
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Publié en 1794
Arrest de la souveraine cour du parlement, en homologation de Concordat
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
