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Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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La cause des esclaves nègres et des habitans de la Guinée portée au Tribunal de la Justice, de ...
la Religion, de la Politique ou Histoire de la Traite &' de l'Esclavage des Nègres, Preuves de leur illégitimité, Moyens de les abolir sans nuire ni aux Colonies ni aux Colons. Par M. Frossard docteur en droit dans l'université d'Oxford, ministre du Saint Evangile... Tome premier [-second]

Par Frossard, Benjamin-Sigismond (1754-1830)

Publié en 1789

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Relation veritable de ce qui s'est passé à Montpellier au sujet des multiplians, des ...
anabaptistes, &' des trembleurs qui ont été pris &' menez dans la prison de la citadelle de Montpellier

Publié en 1723

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Actes des sinodes provinciaux et colloques du Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces ...
relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes

Publié en 1733-1786

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui ...
fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1716

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Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ...
ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &'. sera lacéré &' brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&'...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1749

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Adresse des catholiques de Nîmes, à leurs représentans.

Publié en 1790

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Copie de l'adresse des parens des prisonniers, à l'armée bordelaise, &' autres pieces

Publié en 1790

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Copie de la lettre écrite à la municipalité de Toulouse, par M. Courpon, major-général, ...
commandant un détachement de la garde nationale bordelaise

Par Courpon (17..-18..)

Publié en 1790-----

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Copie de la lettre écrite à Messieurs les officiers municipaux de Montauban, par les maire &' ...
officiers municipaux de Bordeaux

Publié en 1790

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Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse

Publié en 1715

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. février 1720. Qui ordonne que tous les ...
enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes &' lieux où il y en a d'établis, &' tous les jours à la messe ; &' que dans les lieux, bourgs &' villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens &' administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches &' fêtes à la messe &' à la doctrine chrétienne.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes ...
decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &'c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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2 Tomes

Histoire des Camisards, ou l'on voit par quelles fausses maximes de politique, et de religion, ...
la France a risqué sa ruine sous le regne de Louis XIV. Tome premier [-second]

Publié en 1744

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Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788

Relation veritable de ce qui s'est passé à Montpellier au sujet des multiplians, des ...
anabaptistes, &' des trembleurs qui ont été pris &' menez dans la prison de la citadelle de Montpellier

Actes des sinodes provinciaux et colloques du Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces ...
relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes

Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui ...
fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.

Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ...
ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &'. sera lacéré &' brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&'...

Adresse des catholiques de Nîmes, à leurs représentans.

Copie de l'adresse des parens des prisonniers, à l'armée bordelaise, &' autres pieces

Copie de la lettre écrite à la municipalité de Toulouse, par M. Courpon, major-général, ...
commandant un détachement de la garde nationale bordelaise

Copie de la lettre écrite à Messieurs les officiers municipaux de Montauban, par les maire &' ...
officiers municipaux de Bordeaux

Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes ...
decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &'c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.

Histoire des Camisards, ou l'on voit par quelles fausses maximes de politique, et de religion, ...
la France a risqué sa ruine sous le regne de Louis XIV. Tome premier [-second]

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Actes des sinodes provinciaux et colloques du Haut-Languedoc et Haute-Guiene et autres pieces ... relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes +

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Adresse des catholiques de Nîmes, à leurs représentans.

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Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes ... decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &'c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols. +

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relatives a lordre et a la discipline des reformez de cette province depuis lannée 1733 pour servir de memoire a la posterite pour leglize de Puilaurens et ces annexes

Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui ...
fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.

Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ...
ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &'. sera lacéré &' brûlé dans la place du Palais, au pied du grand escalier, par l'exécuteur de la Haute-justice,&'...

Copie de la lettre écrite à la municipalité de Toulouse, par M. Courpon, major-général, ...
commandant un détachement de la garde nationale bordelaise

Copie de la lettre écrite à Messieurs les officiers municipaux de Montauban, par les maire &' ...
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes ...
decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &'c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.

Histoire des Camisards, ou l'on voit par quelles fausses maximes de politique, et de religion, ...
la France a risqué sa ruine sous le regne de Louis XIV. Tome premier [-second]