Résultats de recherche
Recuëil des edits et declarations du roi, arrests de son conseil et de sa cour de parlement de
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Publié en 1722
Ordonnances synodales de Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons
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Publié en 1729
Lettres patentes du Roi, données a Versailles le 14. septembre 1754. Portant confirmation des
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Publié en 1759
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées generales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu Toulouse
Publié en 1723
Ordonnances synodales, imprimées par ordre de monseigneur l'illustrissime &' révérendissime
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Par Caulet, François-Étienne de (1610-1680) – Éditeur scientifique
Publié en 1702
Lettres patentes du Roy sur l'érection des marchands libraires &' imprimeurs jurez en
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1730-1623
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées générales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu (Toulouse)
Publié en 1776
Direction de Toulouse. Instruction pour les employés des fermes du roi.
Par Ferme générale
Publié en 1782
Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement &' ordonnance
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Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
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Publié en 1720
Précis pour les bailes du corps des maîtres frippiers de Toulouse. Contre les jurés-gardes du
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Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1779
Instruction sur l’interlocutoire des arrêts du 19 août 1755 &' 27 juillet 1756. Pour les
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Par Caunes, Bernard-Philippe-Marie (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1756
Principe, progrès, et suites de la scission formée par vingt-six avocats au parlement de
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Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse
Publié en 1789
Impositions de la ville, fauxbourgs et gardiage de Toulouse. Pour l'année 1790.
Publié en 1790
Contribution extraordinaire de guerre. De par la Loi du 17 prairial, l'an deuxième de la
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Publié en 1794
[Avis de réclamation de loyer envoyé en 1794 par la Régie nationale de l'enregistrement et des
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Publié en 1794
Extrait des instructions données au S.r d'Arquier nommé par M.gneur Desmaretz, controlleur
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Publié en 1709
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
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Publié en 1728
De l'administration diocésaine en Languedoc, pour servir d'instruction aux députés de cette
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Par Picot de Lapeyrouse, Philippe-Isidore (1744-1818)
Publié en 1789
