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pour Siècle:17èmeX , Sujet:Parlement de Toulouse (arrêts)XRéinitialiser
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Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus ...

Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1613

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Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de ...

Par Lestang, Antoine de (1541-1617)

Publié en 1612

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Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &' ...

Par Albert, Jean (1609-168. ?)

Publié en 1686

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Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse. ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1682

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Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles, ...

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1682

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Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1655

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Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1646

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Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles, ...

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1617

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Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1638

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Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)

Publié en 1659

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Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de ...

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Publié en 1660

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Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1610

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Décisions notables sur diverses questions du droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour ...

Par Cambolas, Jean de (1565-1633)

Publié en 1671-1670

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Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou prejugees par arrests ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1608

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La seconde partie des Notables et singulieres questions du droict escrit : decises ou ...

Par Maynard, Géraud de (1537-1607)

Publié en 1608

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