Instruction pour Messire Jean-Luc de Lauzieres Themines,…
Marquis de Themines, chevalier de lordre de Saint-Jean de Jerusalem... baron de Gourdon, Cardailhac, Labouriane... Contre Messire Louis-Joseph de Laurens, & Dame Constance, Eleonor d'Estrées mariés. Suit la teneur du testament de Messire Pons-Charles de Lauzieres Marquis de Themines, du 30 juin 1641

Factum. Lauzieres Themines. Jean-Luc. marquis de Themines. Entre 1711 et 1733. Factum. Laurens. Louis-Joseph de. Entre 1711 et 1733. Factum. Estrées. Constance-Eléonore d'. épouse de Louis-Joseph de Laurens. Entre 1711 et 1733.

Boutaric, François de
Fitte

Boutaric, François de (1672-1733)
Fitte (Procureur ; 16..-17..?)

1711-1733

France

24 p. ; In-folio

A la fin " Monsieur Dumas, rapporteur. Me Boutaric, avocat. Fitte, procureur"
Date approximative d'après la date du dernier acte cité (arrêt de 1711) et la date de décès de François de Boutaric
Bandeau gravé sur bois

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages

Dans un recueil de brochures essentiellement sur l'histoire religieuse Reliure basane, dos compartimenté à 6 nerfs, entre-nerfs dorés, pièce de titre rapportée en maroquin bordeau : "Recueil de diver pièces", tranches rouges, coupes dorées, pages de gardes marbrées, XVII. ; table ms des pièces en début de volume ; Contient des notes ms. sur une feuille volante

Ancienne collection Pifteau ; étiquette ms. : "118" étiquette imprimée : "11 bis" au dos du vol.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 2/29

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 2/29, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

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