Factum. Carol. Joseph. syndics. Toulouse. vers 1825. Factum. Sabatié. Paul-Alexis. héritiers. Toulouse. vers 1825.

Caunes J.-A. (17..-18..)

1825

(A Toulouse), (de l'imprimerie de J.-M. Corne, rue des Tierçaires, n.o 84.)

Toulouse

France

13-[1 bl.] p. ; In-4

Titre pris au titre de départ. En fin de texte : "J.P. Roussille. Lucien Authier, syndics. J. Breil, avoué." Adresse à l'achevé d'imprimer. Date d'après le texte : "arrêt du 17 juillet 1825". Bandeau ornemental gravé sur bois.

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Successions et héritages
Carol (Joseph)

Demi-reliure veau-papier marbré. Dos lisse. Relié dans un recueil de mémoires concernant l'affaire Carol.

Ancienne collection Pifteau.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf XIX 141 /18

Texte numérisé d'après l'exemplaire Res Pf XIX 141/18 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne