Liste Alphabétique

Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)

Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu faire cesser le cours d'une prestation quotidienne prononcéee contre le tiers-saisi par un arrêt antérieur au saisies ?

Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)

Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu faire cesser le cours d'une prestation quotidienne prononcéee contre le tiers-saisi par un arrêt antérieur au saisies ?

Par Anonyme

Question médico-légale. La grossesse doit-elle être considérée dans la médecine-légale comme dans la médecine-pratique ? par le citoyen Dominique Latour, natif de Sentien, département de l'Ariège, pour le concours du prix, à la suite du cours d'accouchemens des maladies des femmes et des enfans du premier âge fait par le citoyen J. M. Duclos, membre du ci-devant collège de chirurgie... Cet essai sera soutenu aux anciennes écoles de médecine de Toulouse, rue des Pénitens-gris, le [7] thermidor an 10 à quatre heures du soir.

Par Latour, Dominique (1749-1828)

Question nationale. A-t-on droit de persécuter les evêques & les prêtres catholiques, & de priver le peuple français de leurs soins & de leurs secours, quoique ce peuple, qu'on appelle souverain, réclame leur ministère ?

Par Biron (17..-17.. ?)

Questiones Evangeliorum de sanctis collecte per Reverendum dominum Johannem de Turre Cremata Episcopum Sabinen. Sancte ecclesie Cardinalem sancti Sixti...

Par Torquemada, Juan de (1388-1468)

Questiones magistri Petri de Ailliaco cardinalis camaracensis super Libros sententiarum

Par Ailly, Pierre d' (1351-1420)

Questionnaire et notes manuscrites envoyées par Paul Bordes, membre de plusieurs sociétés savantes, à Emile Cartailhac, Foix (Ariège).

Destinataire Cartailhac, Emile

Questions à juger pour les sieurs Mazarin & Mather ; contre la dame Lecour née Berta.

Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)

Questions à juger pour les sieurs Mazarin & Mather ; contre la dame Lecour née Berta.

Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)

Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

Par Vaquier (avocat au parlement de Toulouse ; 17..-17..?)

Questions concernant les substitutions, avec les réponses de tous les parlemens et cours souveraines du royaume, et des observations de M. le Chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses.

Par Anonyme

Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive, Sr. du Mesnil, conseiller du Roy audit Parlement. Nouvelle edition. Reveue, corrigée et augmentée de plus d'un tiers par l'autheur avant son decez

Par Anonyme

Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)

Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et recueillies par Me Simon d'Olive, sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de Tolose. Seconde Edition reveue et corrigee de plusieurs fautes qui s'estoient glissees en la premiere

Par Anonyme

Questions sur l'art en fait d'armes, ou de l'épée dédiées a monseigneur le duc de Bourgogne, par le Sr Labat Maître audit art de la ville & académie de Toulouse

Par Labat, Jean-François (16..-17..?)

Questions sur l'édit du mois de juin 1771, et autres loix postérieures concernant les hypothèques, par François de Corail de Sainte-Foy, avocat au Parlement de Toulouse

Par Corail de Sainte-Foy, François de (1752-18..)

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée

Par Anonyme

Qui potiores in pignore en droit romain

Par Ségur, Émile (18..-....)

Qui potiores in pignore en droit romain

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896 – Organisme de soutenance

Quinti Horatii Flacci Carmina nitori suo restituta. Ad usum collegiorum

Par Horace (0065-0008 av. J.-C.)

Quinti Horatii Flacci poemata scholiis sive annotationibus instar commentarii illustrata à Joanne Bond. Editio nova

Par Horace (0065-0008 av. J.-C.)

Quod dodaim Gen. 30 & Cant. 7. Mandragorae non sint, sed Tubera. Diatriba authore Ph. Codurco

Par Codurc, Philippe (1580?-1660)

R.P.F Joannis Puteanus augustiniani doctoris theologi et in academia Tolosana professoris regii primari, Commentariorum in Summam Theologiae D. Thomae doctoris angelici

Par Puteanus, Joannes (15..-16..)

R.P.F Joannis Puteanus augustiniani doctoris theologi et in academia Tolosana professoris regii primari, Commentariorum in Summam Theologiae D. Thomae doctoris angelici

Par Puteanus, Joannes (15..-16..)

Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et mise entre les mains de Mr le Duc de Noailles, par les habitans de la ville de Montpelier, faisant profession de la religion P.R. après la démolition de leur temple et après la remise de madémoiselle Paulet dans les prisons du Parlement de Toulouse

Par Anonyme

Raisons contre l'arrest du parlement de Toulouse tirees d'une Requeste adressée au roy, et mise entre les mains de Mr le Duc de Noailles, par les habitans de la ville de Montpelier, faisant profession de la religion P.R. après la démolition de leur temple et après la remise de madémoiselle Paulet dans les prisons du Parlement de Toulouse

Par Anonyme

Rapport de la commission consistoriale de Montauban, relative à la faculté de théologie, a messieurs le président et les pasteurs et anciens de chaque église consistoriale

Par Commission consistoriale de Montauban

Rapport de la commission consistoriale de Montauban, relative à la faculté de théologie, a messieurs le président et les pasteurs et anciens de chaque église consistoriale

Par Anonyme

Rapport de la Commission des Grands travaux, sur les rues dites longitudinale et transversale : Séance du 19 février 1870

Par Toulouse

Rapport et délibération sur un projet de jonction du réseau pyrénéen avec Saragosse par la vallée de Luchon et le col de la Glère : Séance du 18 avril 1857

Par Ramel, Antoine Alamir (18.. ?-1864) – Rédacteur, rapporteur

Rapport et délibération sur un projet de jonction du réseau pyrénéen avec Saragosse par la vallée de Luchon et le col de la Glère : Séance du 18 avril 1857

Par Chambre de commerce et d'industrie Toulouse

Rapport fait à l'Académie des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse par M. Dujac au nom de la commission chargée d'examiner la fabrique des produits chimiques de MM. Victor Cayre, Raymond et Comp.e, à Toulouse

Par Dujac, Xavier (17..-18..) – Rédacteur, rapporteur

Rapport fait à l'Académie des Sciences, Inscriptions et Belles-Lettres de Toulouse par M. Dujac au nom de la commission chargée d'examiner la fabrique des produits chimiques de MM. Victor Cayre, Raymond et Comp.e, à Toulouse

Par Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres Toulouse

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, par M. Roussillou, député de Toulouse....

Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal, par M. Roussillou, député de Toulouse....

Par Anonyme

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Par Anonyme

Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat

Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur

Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le jeudi 11 janvier 1849 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat

Par Capmas, Charles (juriste ; 1818-1898) – Rédacteur, rapporteur

Rapport fait à la Faculté de Droit de Toulouse le lundi 15 novembre 1852 sur les concours entre les élèves de 3e année et les docteurs et aspirants au doctorat

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Rapport fait au directoire du district de Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.

Par Anonyme

Rapport fait au nom du comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse, dans la séance du 11 prairéal, par Bellecour fils

Par Société des amis de la Constitution Toulouse

Rapport fait aux citoyens, maire et officiers municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...

Par Mazars (17..-18..?)

Rapport fait aux citoyens, maire et officiers municipaux de la ville de Toulouse en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 par le citoyen Mazars, commissaire-assesseur de la municipalité. I°. Sur les inconvéniens actuels du tarif de 1757, pour la taxe du pain...

Par Toulouse

Rapport fait par la Commission des arts économiques sur les lampes hydrostatiques présentées par MM. Thilorier et Barrachin, et MM. Morel et Garnier

Par Société d'encouragement pour l'industrie nationale France

Rapport fait par la Commission des arts économiques sur les lampes hydrostatiques présentées par MM. Thilorier et Barrachin, et MM. Morel et Garnier

Par Anonyme

Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux créanciers assemblés le 1er février 1832, sous la présidence de M. L. Ducos, juge-commissaire de ladite faillite, en vertu de sa circulaire du 19 janvier dernier.

Par Anonyme

Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux créanciers assemblés le 1er février 1832, sous la présidence de M. L. Ducos, juge-commissaire de ladite faillite, en vertu de sa circulaire du 19 janvier dernier.

Par Anonyme

Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Rouzet, Bornes, André (de la Lozère), Capblat & Saladin, sur les élections communales faites à Toulouse, en brumaire an 4, & en germinal an 5.

Par France, Conseil des Cinq-Cents

Rapport fait par Saladin, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans Rouzet, Bornes, André (de la Lozère), Capblat & Saladin, sur les élections communales faites à Toulouse, en brumaire an 4, & en germinal an 5.

Par Anonyme

Rapport général sur les concours de 1907

Par Académie des sciences, inscriptions et belles-lettres Toulouse

Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le 30 fructidor an 13, par M. Barrau, directeur de la société

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société

Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse

Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le 15 germinal an XII, par le citoyen Barrau, directeur de la société

Par Anonyme

Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse le 11 novembre 1847

Par Sauvage, François (1788-1874)

Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse le 11 novembre 1847

Par Faculté des lettres Toulouse

Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse le 13 novembre 1852

Par Sauvage, François (1788-1874)

Rapport lu à la rentrée des facultés de Toulouse le 13 novembre 1852

Par Faculté des lettres Toulouse

Rapport lu à la rentrée des Facultés de Toulouse le 15 novembre 1849

Par Sauvage, François (1788-1874)

Rapport lu à la rentrée des Facultés de Toulouse le 15 novembre 1849

Par Faculté des lettres Toulouse

Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité : Précédé de considérations médico-psychologiques sur l'idiotie et l'imbécilité.

Par Marchant, Gérard (1815-1881)

Rapport médico-légal sur un cas d'imbécillité,

Par Marchant, Gérard (1815-1881)

Rapport présenté à la commission administrative des hospices civils de Toulouse, dans sa séance du 21 novembre 1846

Par Bressolles, Gustave (1816-1892)

Rapport présenté à la séance publique du 30 juin 1872 : Société archéologique du midi de la France. Concours de 1872

Par Cartailhac, Émile (1845-1921)

Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.

Par Portalis, Jean-Étienne-Marie (1746-1807)

Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.

Par Anonyme

Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)

Par Caze, Adolphe (17..-18..)

Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission chargée d'examiner le projet relatif au régime pénitentaire (1)

Par Anonyme

Rapport statistique et critique sur l'asile d'aliénés de la Grave, pendant la période qui s'est écoulée du 1.er mars 1839 au 30 juin 1846,...

Par Marchant, Gérard (.1815-1881)

Rapport statistique et critique sur l'asile d'aliénés de la Grave, pendant la période qui s'est écoulée du 1.er mars 1839 au 30 juin 1846,...

Par Anonyme

Rapport sur l'appareil vinificateur de Mlle. Gervais, présenté à M. le Préfet du département de la Haute-Garonne, au nom d'une commission; par M. J. L. Assiot, professeur de physique à la faculté des sciences de l'académie royale de Toulouse.

Par Assiot, Jean-Louis (1770?-18..)

Rapport sur l'appareil vinificateur de Mlle. Gervais, présenté à M. le Préfet du département de la Haute-Garonne, au nom d'une commission; par M. J. L. Assiot, professeur de physique à la faculté des sciences de l'académie royale de Toulouse.

Par Anonyme

Rapport sur l'établissement des écoles d'enseignement mutuel, dans le dép.t de la Charente-inférieure, par Paul-Emile Frossard, ministre de l'Eglise évangélique, l'un des fondateurs du nouveau système d'enseignement en France, membre honoraire de la Société des écoles britanniques et étrangères de Londres, correspondant des sociétés établies à Paris et en Suisse pour la propagation de l'instruction élémentaire.

Par Frossard, Paul-Emile (pasteur ; 17..-18..)

Rapport sur l'établissement des écoles d'enseignement mutuel, dans le dép.t de la Charente-inférieure, par Paul-Emile Frossard, ministre de l'Eglise évangélique, l'un des fondateurs du nouveau système d'enseignement en France, membre honoraire de la Société des écoles britanniques et étrangères de Londres, correspondant des sociétés établies à Paris et en Suisse pour la propagation de l'instruction élémentaire.

Par Anonyme

Rapport sur l'état actuel du Musée de Toulouse

Par George, Charles (18..?-18..)

Rapport sur l'oeuvre de la Société de St-Vincent-de-Paul, à Toulouse, pendant l'année 1844.

Par Société Saint-Vincent-de-Paul Toulouse

Rapport sur la création d'une chaire de langue et de littérature espagnoles à la Faculté des Lettres de Toulouse.

Destinataire Inconnu

Rapport sur le concours ouvert en 1859 par la Société de Médecine

Par Marchant, Gérard (1815-1881) – Rédacteur, rapporteur

Rapport sur le concours pour les prix fait au nom de la faculté de droit de Toulouse, dans la séance solennelle du 15 novembre 1849

Par Molinier, Victor (1799-1887) – Rédacteur, rapporteur

Rapport sur le concours pour les prix fait au nom de la faculté de droit de Toulouse, dans la séance solennelle du 15 novembre 1849

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Rapport sur le dernier concours de doctorat et des élèves de troisième année, fait, au nom de la faculté de droit de Toulouse, par M. A. Rodiere, professeur à cette faculté, dans la séance solennelle de rentrée du 12 novembre 1845

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Rapport sur le grand orgue de la Dalbade à Toulouse, inauguré le 7 février 1850, construit par Moitessier, de Montpellier, facteur d'orgue breveté, S. G. D. G.

Par Anonyme

Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des Comités de Salut public, de Sûreté générale & de Législation, par Mailhe, député du département de la Haute Garonne, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Rapport sur les clubs et sociétés populaires, fait à la Convention nationale, au nom des Comités de Salut public, de Sûreté générale & de Législation, par Mailhe, député du département de la Haute Garonne, dans la séance du 6 fructidor, an 3

Par Anonyme

Rapport sur les fouilles dans la grotte du Mas d'Azil (Ariège)

Par Breuil, Henri (1877-1961)

Rapport sur les manuscrits de l'Académie des jeux floraux

Par Aldéguier, Auguste d' (1793-1866)

Rapport sur les modifications à introduire dans l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles

Par Bégué, Joseph (18..-18..?) – Rédacteur, rapporteur

Rapport sur les modifications à introduire dans l'enseignement de l'Ecole des Beaux-Arts, et des sciences industrielles

Par Toulouse

Rapport sur les travaux de l'année 1872

Par Cartailhac, Émile (1845-1921)

Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse pendant l'année scolaire 1851-1852 lu dans la séance solennelle de la rentrée des facultés le 15 novmebre 1853...

Par Dassier, Augustin (1805-1863) – Rédacteur, rapporteur

Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse pendant l'année scolaire 1851-1852 lu dans la séance solennelle de la rentrée des facultés le 15 novmebre 1853...

Par Ecole de médecine et de pharmacie de Toulouse 1807-1891

Rapport sur les travaux de l'école préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse, pendant l'année scolaire 1852-1853, lu dans la séance solennelle de la renctrée des facultés le 19 novembre 1853

Par Dassier, Augustin (1805-1863) – Rédacteur, rapporteur

Rapport sur les travaux de l'école préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse, pendant l'année scolaire 1852-1853, lu dans la séance solennelle de la renctrée des facultés le 19 novembre 1853

Par Ecole de médecine et de pharmacie de Toulouse 1807-1891

Rapport sur les travaux de la société archéologique du midi de la France : Lu dans la séance publique du 4 juin 1874

Par Cartailhac, Émile (1845-1921)

Rapport sur les travaux de la Société impériale archéologique du midi de la France : lu dans la séance publique du 13 juin 1869

Par Cartailhac, Émile (1845-1921)

Rapport sur les travaux de la société impériale archéologique du midi de la France : Lu dans la séance publique du 26 juin 1870

Par Cartailhac, Émile (1845-1921)

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