Résultats de recherche
Traité de l'origine des jeux floraux de Toulouse; lettres patentes du roy, portant le
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Par La Loubère, Simon de (1643-1729)
Publié en 1715
Arrest de reglement de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes,
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux maires &' consuls du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fixe l'ordre qui doit être observé dans les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 14. août 1738. Portant reglement pour les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734. Portant que dans toutes les villes et communautez
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18. février 1739. portant reglement pour la
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
Ordonnance de Monseigneur le duc de Roquelaure, lieutenant general des armées du Roi,
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Par Roquelaure, Gaston-Jean-Baptiste de Bessuejouls (duc de ; 1617-1683)
Publié en 1721
Lettres patentes du roi, données à Compiegne, le 7. juillet 1733. Portant reglement pour la
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Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1733
Edit du Roi, donné à Versailles au mois d'avril 1743. Portant reglement pour la reception des
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1743
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant reglement pour l'election des Consuls des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses à toutes sortes de personnes de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du poisson de mer dans la province de Languedoc. Du
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
Lettres patentes sur arrest, données à Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux chirurgiens facultistes de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des 11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux théologaux de prêcher ou faire
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30 decembre 1716. Qui fait défenses de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné au mois de Decembre 1718. qui declare y
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Declaration du Roy, donnée à Paris le 11. decembre 1718. Concernant les droits seigneuriaux
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1718
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 11 septembre 1733. Qui ordonne que les
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1733
Officia sanctorum propria ecclesiae et diocesis Tolosanae, jussu illustrissimi &'
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Publié en 1744
