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Mémoire contenant réponse, pour le Sieur Monery &' ses associés. Contre M.M. les Capitouls &'
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Réponse à la Réplique signifiée le 24 juillet 1775 pour le Sieur Monery &' ses associés.
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réplique, à la réponse signifiée le 31 août 1775. Pour le Sieur Monery &' ses associés. Contre
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Observations sur le domaine de la couronne, pour le Sieur Monery, &' ses associés. Contre MM.
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Par Richard, B. (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
