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Notice historique sur M. de Laviguerie,…
jurisconsulte, ancien bâtonnier et doyen de l'ordre des avocats à la cour royale de Toulouse, etc. par M. Tajan, avocat
Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1830
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour le…
doctorat... soutenu .. M. par Poque (Raymond Benjamin Faustin) né à Ossun (Hautes Pyrénées).
Par Poque, Raymond - Benjamin - Faustin
Publié en 1846
Des obligations qu'engendrent pour les…
propriétaires de navires les faits du capitaine et les engagements contractés par lui
Par Chevillotte, Julien (18..-1932)
Publié en 1896
Concours pour une chaire de professeur supléant.…
Thèse sur la prescription. D'après le Code civil et les lois romaines. Juges du concours. M. le doyen de Bastoulh...
Par Deloume, Jean-Baptiste (juriste ; 1786-1841)
Publié en 1825
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain.... Deuxième édition
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première-quatrième livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel…
se trouvent traités: les lacs et étangs. - Les attérissemens. - Les accroissemens ou augmentations des terres...
Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
Précis historique de l'affaire de Rodez, en deux…
parties; publié par M. Rivals. Première [-deuxième] partie.
Par Rivals
Publié en 1818
Département par trimestre de MM. les régens et…
officiers du Moulin du Bazacle, pour l'année 1826.
Par Société civile du Moulin du Bazacle Toulouse
Publié en 1826
Affaire Cécile Combettes : accusation de viol et…
meurtre contre Louis Bonafous, en religion Frère Léotade
Publié en 1848
Faculté de droit de Toulouse. Concours pour les…
deux chaires vacantes dans les facultés de Toulouse et de Poitiers. Thèse sur la vente du mobilier et celle des immeubles en matière civile, et sur la procédure devant la cour d'assises en matière criminelle, ... par Victor Bécane, avocat à la cour royale...
Par Bécane, Victor (1791-1854)
Publié en 1822
Thèse pour le doctorat
Par Guilhamote, Ide-Cécile-Alexis (18..-18..)
Publié en 1848
Traité du contrat de mariage et des droits…
respectifs des époux relativement à leurs biens : ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1847
Courtes observations pour le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le syndic du moulin du Château narbonnais,
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)
Publié en 1835
De la légitime à Rome, de la réserve dans notre…
ancien droit, de la réserve dans le Code civil
Par Viven, Émile-Joseph (18..-....)
Publié en 1875
De la rescision de la vente pour lésion : droit…
romain, droit ancien & code civil
Par Sabaté, Louis (18..-....)
Publié en 1875
La cession des créances en droit romain et en…
droit français
Par Peux, Charles (18..-....)
Publié en 1875
Étude sur les droits légaux de la veuve dans la…
législation romaine et la législation française
Par Estève, Henri (18..-....)
Publié en 1875
Étude sur la rente viagère en droit romain et en…
droit français
Par Tilloy, René (18..-....)
Publié en 1875
Des risques et périls dans toutes les obligations…
en droit romain et en droit français
Par Lacroix, Jean-Pierre-Léonard (18..-....)
Publié en 1876
Des collèges et sodalités en droit romain et des…
associations religieuses en droit français
Par Dienne, Édouard de (1848-1920)
Publié en 1875
Procès de Louis Bonafous, en religion frère…
Léotade, accusé du double crime de viol et d'assassinat sur la personne de la jeune Cécile Combettes, condamné aux travaux forcés à perpétuité par la Cour d'Assises de la Haute-Garonne (France) : Extrait du journal l'Indépendance de Toulouse, qui a donné les débats dans toutes leur étendue.
Publié en 1848
De l'impôt foncier dans l'empire romain, dans…
l'ancienne France et dans la France moderne
Par Carrière-Montjosieu, Damien (18..-....)
Publié en 1876
Des dispositions gratuites d'usufruit en droit…
romain et en droit français
Par Bressolles, Joseph (1853-1918)
Publié en 1876
Des formes et conditions requises pour la…
validité du mariage en droit romain
Par Bois, Maurice (18..-....)
Publié en 1876
La sépulture au point de vue du droit et de la…
loi
Par André, Maurice (Avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la situation juridique et des droits de…
l'enfant conçu
Par Barthe, Eugène (avocat ; 18..-....)
Publié en 1876
De la folie considérée dans ses rapports avec le…
droit civil et criminel en droit romain, droit coutumier, droit français
Par Lavalette, Roger de (18..-....)
Publié en 1875
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