- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Instruction pour le sieur Portes, greffier au…
greffe criminel de la cour, & secrétaire de M. de Fajole, conseiller en la cour. Contre les héritiers de M. de Fajole.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1767
Factum, servant de salvations & de réponses. Pour…
les trois communautés des prébendiers de la douzaine, S. Martial & Sainte Catherine de l’église métropolitaine, Saint-Etienne de Toulouse. Contre les sieurs prevost, chanoines & chapitre de la même eglise.
Par Anonyme
Publié en 1705
A juger pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la faillite de feu Joseph Carol, contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié.
Par Anonyme
Publié en 1832
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti…
clarissimi In universam sacerdotiorum materiam erudita sane ac luculenta paraphrasis. Ad illustrissimum principem & reverendissimum cardinalem, a Guysia. Tractatuum, sparsim & intercise Digestorum nomenclaturam, sequens pagella indicat.
Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1548
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le…
sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Observations pour les Sieurs Trubelle, freres,…
négocians de cette ville. Contre Me. Fortic, curé de St. Pierre de la même ville.
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Réponse aux observations, pour le sieur Maurette.…
Contre le sieur Galy.
Par Labordere (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1781
Réponse pour messire Jean-Alpinien de Pujol,…
ancien officier de cavalerie. Contre messire Jean-Joseph de Pradines de Ciron ; Messire Louis de Pradines de Ciron, prêtre-bénéficier au chapitre de l’Isle-Jourdain ; & dame Elizabeth de Pradines-Ciron, épouse du Sieur Tourtelon, freres & sœur.
Par Bouttes (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1774
A juger, pour le Sieur de Merle, seigneur de St.…
Leger, syndic de 101 habitant de la ville de St. Sulpice de Lezat. Contre M. de Valette, trésorier de France de la généralité de Toulouse. Et contre les sieurs de Thomas & Sicard. En présence des consuls & communauté de St. Sulpice.
Par Basillac, de (procureur du Roi ; 17..-18..?)
Publié en 1783
Le sieur Jaegerschmid au public et à la Cour.…
Cause du sr Jaegerschmid ; contre les srs Garrigou neveu et Massenet
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la Cour…
royale, syndic du moulin du Château narbonnais de Toulouse, contre M. le préfet de la Haute-Garonne, représentant l'Etat.
Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)
Publié en 1830
Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens…
Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé & suppliant. Contre le sieur Jacques Milhat, maître en chirurgie, habitant aussi de Lafite, intimé, appellant & suppliant.
Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Observations pour les sieurs Roussille et…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Brièves observations sur la grande réplique…
provisoire des adversaires ; pour le sieur Jean-Baptiste Sabatié,... contre les sieurs J.-P. Roussille et Lucien Authié,...
Par Anonyme
Publié en 1825
5e mémoire de M. Boyer-Fonfrède, ou réparation…
d'honneur faite à MM. Milhau-Bousquet
Par Anonyme
Publié en 1817
Observations à Monsieur le Préfet du département…
de la Haute-Garonne, pour les actionnaires du moulin du Château-Narbonnais de Toulouse, contre les sieurs Murel aîné, Castet, Chaffre, Lamarque fils, Amiel, Maurice Dessalles,...
Par Deprats (17..-18..)
Publié en 1833
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la…
dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Résumption pour le sieur Marceillac contre le…
sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Instruction contenant réponse aux deux mémoires…
signifiés les 7 septembre 1760 & 30 janvier 1761. Pour Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant. Contre le Sieur Jean-Louis Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1761
Mémoire en réplique ; pour Me.…
François-Pierre-Théodose Faure, avocat en parlement ; le Sieur Joseph Amade, ancien officier d’infanterie, habitans de cette ville ; & Demoiselle Ducros, habitante de Fronton, co-successeurs ab intestat de feu noble Joseph-Vidal de Layraguet, appellans & supplians. Contre noble Guillaume Lavolbene, habitant de Moissac, intimé.
Par Dirat, Guillaume (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1764
Instruction pour noble Marc Derrey de Belbeze,…
conseiller au sénéchal & présidial de Toulouse, tuteur de demoiselle Derrey de Roqueville, & pour autre demoiselle de Roqueville, fille adulte, appelans & supplians. Contre Me. François Vincens prêtre, habitant de Toulouse, titulaire de l’obit de St. Jean, intimé.
Par Martin, Joseph-Félix-Guillaume (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1788
Consultation pour plusieurs membres de la Société…
d'assurance mutuelle contre la grêle
Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847)
Publié en 1832
Précis pour les sieurs Roussille et Louis…
Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h Carol ; contre le sieur Jean-Baptiste Sabatié fils aîné, le sieur Porte aîné, ancien négociant et les héritiers bénéficiaires dudit Carol.
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle…
Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic, directeur & administrateur de l'Hôpital d'Annonay, Catherine Jamet & ses enfans, & autres
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
Instruction sur partage pour Claude Veson, Vidal,…
Saint Jean & Rous, appellans. Contre Jean Reversat, intimé.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1765-1766
La vérité mise sous les yeux du public, pour le…
citoyen Tremoulet pere, habitant à Toulouse, contre François Dastugue, natif de Simorre, se disant Arnaud Lamaure
Par Anonyme
Publié en 1798
Les scindics & députés generaux du clergé de…
France établis en Tolose. Au premier de nos huissiers ou sergens sur ce requis […]
Par Anonyme
Publié en 1669
Précis pour les consuls & communauté de…
Saint-Hypolite ; intimés & supplians. Contre les sieurs Olivier Durand, pere & fils, négocians de la même ville ; appellans, suplians & demandeurs.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Accords souscrits le 7 mars 1815, entre les…
sieurs Garrigou neveu, Massenet et Jaegerschmid, dûment enregistrés le 8 avril 1817.
Par Jaegerschmid, Ernest-Alexandre (17..-18..)
Publié en 1817
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
