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Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de…
Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Extrait des registres du parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1761
Extrait des registres du Parlement de Toulouse,…
du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise…
particuliere des eaux & forets de Toulouse. Extrait des registres du Greffe
Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Objets de remontrances arrêtés par le parlement…
de Toulouse, toutes les chambres assemblées, le 29. janvier 1760. au sujet de l'édit du mois de septembre 1759. portant établissement d'une subvention générale.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts…
remarquables du Parlement de Toulouse, [second volume] contenant divers arrêts depuis l'année 1696 jusqu'en 1702.
Par Juin, Jacques de (1692-1751)
Publié en 1759
Plaidoyer de monsieur le procureur général du roi…
au parlement de Toulouse, dans les audiences des 8, 11 & 17 février 1763, sur l'appel comme d'abus par lui relevé de l'institut & constitutions des soi-disans jésuites
Par Riquet de Bonrepos, Jean-Gabriel-Aimable-Alexandre (1709-1791)
Publié en 1763
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Coutumes de la ville, gardiage et viguerie de…
Toulouse, en latin et en français. Avec des observations sur les changemens & interprétations que ces coutumes ont reçu, tant par les nouvelles ordonnances, que par la jurisprudence du Parlement de Toulouse & le droit commun du royaume pour toutes les matières qui y sont traitées. Les Edits & déclarations du roi, qui ont confirmé les privileges & exemptions dont jouissent les habitans de cette ville & les ordonnances & autres reglemens qui concernent la police & voyrie, qui s'exercent dans la dite ville. Par Me Jean-Antoine Soulatges, avocat en parlement
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1770
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois…
d'avril 1667, relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse; par Me Marc-Antoine Rodier... Nouvelle édition, corrigée & augmentée
Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)
Publié en 1777
Style universel de toutes les cours et…
jurisdictions du royaume, concernant les saisies et exécutions tant des meubles que des immeubles. Avec les formules desdites saisies & de la procédure qui doit être pratiquée pour parvenir aux baux judiciaires, & aux adjudications par décret; le tout conformément aux nouvelles ordonnances, & à la jurisprudence des cours souveraines. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Par Me J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier [-second]
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1776
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au…
Stile universel concernant les saisies & exécutions, tant des meubles que des immeubles, contenant la manière en laquelle on acquiert les hypotéques sur les meubles, & sur les immeubles, la subrogation aux hypotéques des créanciers, & par quels moyens les hypotéques sont éteintes. Avec des nouvelles observations sur la matière des saisies & exécutions, le tout conformément aux ordonnances royaux, & à la jurisprudence des arrêts. Par Me. J. A. Soulatges, avocat au parlement de Toulouse.
Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre. Sur les matières criminelles, par feu noble François de Boutaric, professeur du droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interprétation des ordonnances & de plusieurs reglemens du Conseil. Tome second.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de…
France et de Navarre sur les matieres civiles ; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations & arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse,…
sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
A Nosseigneurs de parlement. Supplie humblement…
le sieur Louis Sabatier, marchand en soierie & bijouterie... et habitant de la ville de Brioude
Publié en 1765
Concordata inter Leonem X. summum pontificem et…
Franciscum I. Galliarum regem cum Pragmatica sanctione et horum historia.
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1703
Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui…
contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recuei͏̈llis par messire Jean de Catellan, seigneur de La Masquere, conseiller au Parlement. Et donnez au public par les soins de messire François de Catellan, seigneur de la Masquere, président de la permière chambre des enquêtes, son neveu. Tome premier [- Tome second]
Par Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1705
Traité des testamens, codiciles, donations à…
cause de mort et autres dispositions de dernière volonté, suivant les principes et les décisions du droit romain, les Ordonnances, les coutumes & maximes du royaume, tant des Païs de droit écrit, que coutumiers, & la jurisprudence des arrêts. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Mémoire pour le principal du collège royal de…
cette ville, contre M. le procureur-général, prenant la cause de l’hôpital de Muret. En présence du sieur Bonhomme.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1777
Resumption du procès, pour messire…
Henri-Hiacinte-César de la Rodde St Haon, comte de la Rodde St Haon, baron des Etats du Vellay, lieutenant colonel de cavalerie, commandant du bataillon de garnison de Royal-Roussillon, appellant suppliant. Contre le sieur Jean-Louis Pertuis, intimé.
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
"Livre de l'ordonnance des donnations et des…
testamens apartenant a Marie Joseph Espigat. 1741".
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1741
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1698-1743
"Traité des testamens dicté par Monsieur d'Astruc…
professeur de droit françois en l'université de Toulouze ou Explication de la nouvelle ordonnance de 1735. Aoust 1735 enregistrée 23 fév. 1737. Fait à Toulouze le vingtième du mois de juillet, l'an .MDCCXXXIX."
Par Astruc, Louis (1685-1744)
Publié en 1739
Registre de délibérations de la faculté de droit…
de l'université de Toulouse.
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1752-1761
"Registre des délibérations de la faculté de…
droit. "Commancé le 24 du mois d'aoust 1761 finissant le 27 février 1789. Toulouse"
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de droit
Publié en 1761-1789
Les Institutes de l'empereur Justinien conferées…
avec le droit françois, par noble François de Boutaric, professeur en droit françois dans l'université de Toulouse.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1740
A nosseigneurs de Parlement
Par Arexy, Pierre (1719-1798)
Publié en 1777
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel…
Condusorgues, appelant, suppliant & défendeur. Contre le sieur Jean Coste & la demoiselle Marie Gilly, mariés, intimés, défendeurs, appelants & suppliants
Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
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