- Histoire du droit (Toulouse)
- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Français
- Liste des Résultats
Resultats 241 - 270 sur 529
Résultats de recherche
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juin ... décembre 1838
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juin ... décembre 1838
Publié en 1838
+
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.
observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1762
+
Réglemens faits par messieurs les Capitouls,…
Réglemens faits par messieurs les Capitouls,…
concernant les prix des armes.
concernant les prix des armes.
Par Anonyme
Publié en 1783
+
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de…
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de…
Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre damoiselle Marguerite de Masars, & Jacques Morlhon, dit Labarte, mariez
Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre damoiselle Marguerite de Masars, & Jacques Morlhon, dit Labarte, mariez
Publié en 1649-1657
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quinzième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1827
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome quinzième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1827
Publié en 1827
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1836
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1836
Publié en 1836
+
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
+
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain,…
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac
nièce et unique héritière légitime de M. Jean-Baptiste Justin Montaignac contre une fille naturelle se disant Janny Anaïs Mouchet, légataire instituée en l'universalité des biens de M. Montaignac laquelle est réellement en possession de la qualité de Melle Montaignac
Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
+
Memoire contenant réponse pour messire…
Memoire contenant réponse pour messire…
Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé. Contre messire Fabien Malgac de Lacassine, pere & legitime administrateur de ses enfans, appellant.
Jean-François Gaston de Siregand, comte d’Erce, intimé. Contre messire Fabien Malgac de Lacassine, pere & legitime administrateur de ses enfans, appellant.
Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1756-1760
+
Mémoire contenant justification. Pour Me.…
Mémoire contenant justification. Pour Me.…
Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.
Alexandre-François de Castera, conseiller au sénéchal, & présidial d’Auch, appellant. Contre le syndic des officiers du même siège, intimé & défaillant.
Par Cambon, de (avocat-général ; 17..-18..?)
Publié en 1768
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice sommaire des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles ou administratives les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome septième, contenant les livraisons des mois de juillet, ... décembre 1823
France, avec une notice sommaire des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles ou administratives les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome septième, contenant les livraisons des mois de juillet, ... décembre 1823
Publié en 1823
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome quarantième, contenant les livraisons des mois de janvier ... juin 1840
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome quarantième, contenant les livraisons des mois de janvier ... juin 1840
Publié en 1840
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
2 Tomes
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829)
Publié en 1831
+
Observations pour le sieur abbé de Bertier, curé…
Observations pour le sieur abbé de Bertier, curé…
de Flaujac. Contre le syndic des religieux de l’abbaye de Bonneval, & le sieur abbé d’Agoult, abbé commendataire de la même abbaye.
de Flaujac. Contre le syndic des religieux de l’abbaye de Bonneval, & le sieur abbé d’Agoult, abbé commendataire de la même abbaye.
Par Albaret, Pierre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1759
+
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu…
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu…
noble Dominique de Verdier Sr de Villete. Contre demoiselle Marie de Cormouls veuve de feu noble Hilaire de Verdier, juge de Moissac, & Dominique de Verdier son fils.
noble Dominique de Verdier Sr de Villete. Contre demoiselle Marie de Cormouls veuve de feu noble Hilaire de Verdier, juge de Moissac, & Dominique de Verdier son fils.
Publié en 1677
+
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &…
Mémoire pour nobles Jean-Joseph &…
Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre François Bentajou, sous-fermier des droits du domaine
Pierre-Jean-Louis Agede, cosseigneurs de Lagardele. Contre François Bentajou, sous-fermier des droits du domaine
Publié en 1752
+
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome dixième
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome dixième
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
+
Très-humbles et très-respectueuses…
Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.
Par Toulouse
Publié en 17
+
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
Memoire sur l’existance de deux albergues dans le…
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
lieu du Lherm, sur leur extinction, sur leur re-existance & par qui la justice doit être rendue auxdits habitans.
Publié en 1723
+
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume…
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée
Laffitte, habitant de cette ville, appellant & impétrant. Contre la dame Saindan, aussi habitante de cette ville, intimée
Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
+
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre…
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre…
le Sr. Chambert.
le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778)
Publié en 1768
+
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.
Par Anonyme
Publié en 1779
+
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, & Antoine…
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, & Antoine…
Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville. Seconde édition, augmentée de quelques réflexions, pour servir de réponse
Trubelle, freres, négocians de Toulouse. Contre noble Guillaume Fortic, prêtre & curé de Saint Pierre de la même ville. Seconde édition, augmentée de quelques réflexions, pour servir de réponse
Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
+
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de…
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1821
Toulouse et des autres cours royales du Midi avec une notice des arrêts les plus remarquables de la Cour de cassation...Par M. Tajan, avocat. Tome troisième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1821
Publié en 1821
+
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet ... décembre 1839
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-neuvième, contenant les livraisons des mois de juillet ... décembre 1839
Publié en 1839
+
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.
Publié en 1788
+
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.
1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Histoire du droit (Toulouse) filter Histoire du droit (Toulouse)
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
