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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1811... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1810

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Publié en 1781

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Mémoire sur soit-montré, pour les syndics…
aumoniers des Oeuvres des pauvres malades, dirigées par les compagnies des Pénitents nois & bleus de la ville.

Par Barada, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1763-1789

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Plan général des alignemens de la ville :…
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Toulouse

Par Toulouse

Publié en 1840

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2.e lettre de Joseph Carol à ses créanciers.

Par Carol, Joseph (17..-183.)

Publié en 1809

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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

Par Anonyme

Publié en 1776

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Calendrier du ressort de la cour impériale séant…
à Toulouse pour l'année 1813... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1812

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A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles,…
& gouverneurs de la ville de Toulouse

Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)

Publié en 1788

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Mémoire, pour les habitans de l’isle de Tounis,…
de la ville de Toulouse.

Par Hardy, Philippe (17...-17..)

Publié en 1770

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Calendrier du ressort de la cour royale séant à…
Toulouse pour l'année 1815... contenant... les cours, les tribunaux de première instance et de commerce dont les appels sont dévolus à ladite cour d'appel de Toulouse... ensemble les chef-lieux de cantons, les sièges des justices de paix et les foires de Haute-Garonne, Ariège, Tarn, Tarn-Garonne et Gers...

Publié en 1814

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Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux

Publié en 1796

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Réponse aux écrits peu charitables de quelques…
Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Réplique à un écrit des juges jureurs des…
tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.

Publié en 1815

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Observations des coustumes de Tholose, conferees…
au droict romain, & coustumier de France par M. François François, lieutenant particulier en l'auditoire de la ville & viguerie dudit Tholose.

Par François, François (15..-16..)

Publié en 1615

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Compilation des anciens reglemens faits dans les…
assemblées générales de la direction de l'Hôtel-Dieu S. Jacques de Toulouse depuis sa fondation, autorisés et renouvelés par plusieurs assemblées générales de la direction, & notamment par celle extraordinairement assemblée le 6 juin 1775

Par Hôtel-Dieu Toulouse

Publié en 1776

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Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565

Publié en 1720

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Narratio caedis D.D. Joannis Stephani Durantii…
senatus Tolosani principis et Jacobi Daffisii patroni regii. A.D.A.D.

Par Dumay, Antoine (15..-1589?)

Publié en 1667

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Statuts des maistres chandeliers de la ville &…
cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de Parlement, seant en ladite ville, touchant le reglement des suifs & fonte d'iceux : confirmant lesdits statuts. Le tout imprimé par mandement de messieurs les Capitouls de ladite ville de Tolose

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1669

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Instructions pour le Franc-alleu de la province…
de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &…
prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, demandeur. Contre Dom Jean Bordet, religieux de la congrégation de Saint Maur, prétendant droit au même bénéfice, deffendeur. Sur le privilège prétendu par la congregation de Saint Maur, d’accorder aux resignans des pensions égales à la valeur des benefices resignez.

Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1733

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Observations pour les sieurs Roussille et Lucien…
Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ; contre les héritiers de feu Paul-Alexis Sabatié père.

Par Anonyme

Publié en 1827

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Réponse à la résomption, pour Guillaume,…
Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre Bonifaci & Anne Pelicier & autres demandeurs, appelans & supplians. Contre demoiselle Jeanne Balat, veuve de Me Dulis, docteur en médecine, du lieu de St. Cheli d'Aubrac ; Me Vincent Dulis, avocat ; demoiselles Marianne, Angélique &Victoire Dulis ses enfans, &légitimes successeurs, intimés & défendeurs.

Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1775

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Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1775

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Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.

Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1749

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Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé…
de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs Trubelle, freres, de la même ville.

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)

Publié en 1766

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Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1776

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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.

Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Question de savoir si des saisies-arrêts ont pu…
faire cesser le cours d'une prestation quotidienne prononcéee contre le tiers-saisi par un arrêt antérieur au saisies ?

Par Merlin, Philippe-Antoine (1754-1838)

Publié en 1831

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Tolosana Université de Toulouse