Resultats 1831 - 1840 sur 1840

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Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'au règne de Charles X, par J.-B.-A. d'Aldéguier. Tome premier.

Par Aldéguier, Jean-Baptiste-Augustin d' (1769-1843)

Publié en 1830

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Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1769

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18…
mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne possedent pas la justice ou fiefs nobles & non imposez à la taille, de chasser en aucuns tems & en aucune maniere que ce soit ; & à ceux qui ont droit de chasse, de chasser aux perdrix pendant la presente année.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1729

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Arrest du parlement de Toulouse, portant…
inhibitions & défenses de faire dépaitre aucunce sorte de bétail, dans les terres des particuliers sans leur permission par écrit, à peine de cinq cens livres d'amende, comme aussi de chasser dans lesdites terres pendant que les fruits seront sur pié, sous la meme amende de cinq cens livres & de confiscation de leurs armes.

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1695

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Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre…
mil sept cent soixante six, concernant la chasse & le port d'armes. Extrait des registres du parlement

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1766

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Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Premier fascicule. Les citoyens reclus à la Visitation

Publié en 1893

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Les reclus de Toulouse sous la Terreur :…
registres officiels concernant les citoyens emprisonnés comme suspect Deuxième fascicule fascicule. Les citoyens reclus aux Carmélites, à la Conciergerie...

Publié en 1895

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Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M. Dufour, Procédure

Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)

Publié en 1838

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Du contrat de mariage et des droits respectifs…
des époux : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)

Publié en 1838

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Des diverses espèces d'obligations : thèse…
présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, pour la chaire de procédure, vacante en ladite faculté

Par Vacquier, Odon (18..?-18..)

Publié en 1838

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