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Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Par Confrérie du Très Saint Sacrement de l'autel Toulouse, église Saint-Etienne
Publié en 1743
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Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Publié en 1737
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Catalogus personarum et officiorum provinciae…
Catalogus personarum et officiorum provinciae…
Tolosanae, Societatis Jesu, exeunte anno 1760.
Tolosanae, Societatis Jesu, exeunte anno 1760.
Publié en 1760
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Déclaration des autorités constituées adoptée à…
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
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Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
quatre-vingt-cinq départemens
quatre-vingt-cinq départemens
Par Peloux, Pierre (1748-1794) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1793
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Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
Publié en 1726
Le Lis du val de Garaison. Troisieme édition.
Par Molinier, Etienne (1580-1650)
Publié en 1700
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Statuts et privileges de la confrerie des…
Statuts et privileges de la confrerie des…
tolosains, erigée dans l'Eglise de la Daurade à l'honneur de l'Immaculée Conception de la très Sainte Vierge mere de dieu
tolosains, erigée dans l'Eglise de la Daurade à l'honneur de l'Immaculée Conception de la très Sainte Vierge mere de dieu
Publié en 1716
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Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de…
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Publié en 1782
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Histoire de la vie du R. P. Ambroise de Lombez,…
Histoire de la vie du R. P. Ambroise de Lombez,…
capucin de la province de Guienne, avec quelques pieces fugitives du même religieux, & une ode, intitulée : la science des saints, par le R. P. Léonard, d'Auch, religieux du même ordre
capucin de la province de Guienne, avec quelques pieces fugitives du même religieux, & une ode, intitulée : la science des saints, par le R. P. Léonard, d'Auch, religieux du même ordre
Par Léonard d'Auch, Le Père (17..-18..?)
Publié en 1782
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Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
Statuts pour la confrerie du Tres-Saint Sacrement…
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
de l'autel eablie dans l'eglise paroissiale de Notre Dame de la Dalbade.
Par Anonyme
Publié en 1702
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Extrait des délibérations de l'assemblée des…
Extrait des délibérations de l'assemblée des…
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
commissaires réunis, tenant leur séance à l'Hôtel de la Bourse commune. Du 12 novembre 1789
Publié en 1789
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Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant…
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
sur cette question "les curés fruits-prenans peuvent-ils obliger les gros décimateurs à contribuer à l'honoraire des vicaires, dans le rapport des dîmes qu'ils perçoivent... ?"...
Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1785
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Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic à…
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne, sur la constitution du Clergé
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
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Description du mausolée et de la pompe funèbre…
Description du mausolée et de la pompe funèbre…
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
faite dans l'Eglise métropolitaine St. Etienne de Toulouse, le 15 septembre 1768, pour très-haute, très-puissante, et très-excellente princesse Marie-Charlotte-Sophie-Félicité Leszczynska, reine de France. Cette pompe funebre, ordonnée de la part de sa majesté par le Conseil du corps de bourgeoisie de ladite ville, a été conduite par MM. les Capitouls & commissaires. Sur les dessins du sieur Philippe Hardy,...
Publié en 1768
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Instruction, pour les consuls et communauté de…
Instruction, pour les consuls et communauté de…
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Monlezun defendeurs supplians & demandeurs. Contre messire François Descours, seigneur directe du même lieu ; demandeur, suppliant & défendeur.
Par Labadens (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1725
Tableau des ressources de la ville de Toulouse
Publié en 179X
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Délibération de la seconde Légion de…
Délibération de la seconde Légion de…
Saint-Barthelemi. [17 août 1790]
Saint-Barthelemi. [17 août 1790]
Par France, Armée 02
Publié en 1790
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Motion faite au club des Jacobins de Toulouse,…
Motion faite au club des Jacobins de Toulouse,…
sous la présidence de M. Saurines, à l'honneur des mânes de Lavigne et Francés, soldats nationaux de cette ville, morts victimes des ennemis de la Constitution, le 19 mars 1791. Par M. Dorfeuille (*), acteur-tragique, membre du club de leur frere d'armes
sous la présidence de M. Saurines, à l'honneur des mânes de Lavigne et Francés, soldats nationaux de cette ville, morts victimes des ennemis de la Constitution, le 19 mars 1791. Par M. Dorfeuille (*), acteur-tragique, membre du club de leur frere d'armes
Par Dorfeuille, Antoine (1750?-1795)
Publié en 1791
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Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
Mémoire, pour le sieur Guillaume Pomaredes,…
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
négociant de cette ville, intimé. Contre le syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse, appelant
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
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Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
Observations, pour le sieur Pomaredes. Contre le…
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
syndic du chapitre Saint-Sernin de Toulouse.
Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1779
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
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Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et…
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante
suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire et praticien, intimé. Contre Jean Marfaure, mari et maître des biens dotaux d'Anne Pontal ; François & Jeanne Pontal, aussi appelans. Et contre la demoiselle Marie Eschallier, également appelante
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1776
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Réponse au mémoire signifié de la part de Me…
Réponse au mémoire signifié de la part de Me…
Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean Marfaure, mari d'Anne Pontal ; François et Anne pontal, appelants. Contre le même Pierre Gleizal, notaire, praticien, postulant en sept differentes juridictions subalternes, intimé, & incidemment, appelant. Et contre Me Abdré Mazon, avocat ; & la demoiselle Marie Eschallier, aussi, appelants
Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean Marfaure, mari d'Anne Pontal ; François et Anne pontal, appelants. Contre le même Pierre Gleizal, notaire, praticien, postulant en sept differentes juridictions subalternes, intimé, & incidemment, appelant. Et contre Me Abdré Mazon, avocat ; & la demoiselle Marie Eschallier, aussi, appelants
Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
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Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur…
André
André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
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Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Lettres patentes en forme d'édit, données à…
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Versailles au mois d'août 1783, portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocese de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malthe audit diocese, compris dans les états annexés aux susdites lettres; fixent en outre quels sont les bénéfices-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires, ou autres ecclésiastiques approuvés dans ledit diocese; autorisent en conséquence le sr. Archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés...
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1784
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Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Mandement de monseigneur l'Archevêque de…
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume
Toulouse, qui ordonne des prières publiques pour obtenir de Dieu le rétablissement de l'ordre & de la paix dans le royaume
Par Fontanges, François de (1744-1806)
Publié en 1789
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Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi…
Extrait des registres du Conseil d'Etat du roi…
[du 25 octobre 1783]
[du 25 octobre 1783]
Publié en 1783
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Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Lettre circulaire de monseigneur l'archevêque de…
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Toulouse, aux curés de son diocèse ...
Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794)
Publié en 1784
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Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année…
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
bissextile Mil sept cens quarante cinq. [1745]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaire.
Publié en 1744 ou 1745
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