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Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 8.…
decembre 1732. Louis-Basile de Bernage, chevalier, seigneur de Saint Maurice, Vaux, Chassy & autres lieux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, grand'croix de l'ordre royal & militaire de Saint Loüis, intendant de justice, police & finances en la province de Languedoc
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1736
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 7.…
juillet 1738. en execution de l'arrêt du conseil du 9. octobre 1737. qui ordonne la démolition des moulins situez sur la rivière de Lers
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1738
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 20.…
février 1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 5. mai…
1739. A monseigneur de Bernage de Saint Maurice, intendant en Languedoc.
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1739
Arrest du Conseil d'Estat du Roi, du 30. mai…
1744. Concernant l'allignement de la riviere de Lers & le curement du ruisseau de la Thesauque dans les forêts de Saint Rome & de Basiége.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1744
Rapport fait au directoire du district de…
Toulouse, sur l'administration des petites rivieres non navigables, des nauses, des ruisseaux & rigoles qui en dépendent, & sur leur état & situation actuelle. Et arrêté dudit directoire.
Publié en 1791
Jugemens en dernier ressort de 1695. & 1700. qui…
ordonnent le curement et l'elargissement de la riviere de Girou, & que les proprietaires des moulins feront faire des chaussées, passelis, creuser les bouquiers & rabaisser les meules.
Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois
Publié en 1700
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui évoque &…
renvoye devant M. de Bernage de Saint Maurice l'affaire pour le recurement & l'allignement des ruisseaux de Lers & du Girou, diocése de Toulouse. Du 10. decembre 1726.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1726
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme…
novembre mil sept cens quarante. Portant que l'ordonnance du grand-maître des eaux & forêts au département de Toulouse, du 24. juillet 1693. & les arrêts de la table de marbre de Toulouse, des 16. juin 1695. & 30. juin 1700. au sujet du recreusement & elargissement de la riviere du Girou, seront executez selon leur forme & teneur.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1740
Arrest de la chambre souveraine des eaux et…
forêts du parlement de Toulouse, du vingt-six juin mil sept cent-treize, portant reglement pour les rivieres, ruisseaux, moulins, & chaussées du ressort. Extrait des registres de la chambre souveraine des eaux & forêts.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1713
Transitus animae revertentis ad Jugum Sanctum…
Christi Jesu auctore Ludovico Besombes de Saint-Geniès, in Montalbanensi subsidiorum curia decano. Opus... Seignelay de Colbert de Cast-le-Hill, episcopo et comiti Rhutenensi dicatum.
Par Besombes de Saint-Geniès, Pierre-Louis (1719-1783)
Publié en 1788
Actas sinceras nuevamente descubiertas de los…
Santos Saturnino, Honesto y Fermin apostoles de la antigua Vasconia [hoy Navarra y sus necesidades] por las quales se pone en claro el tiempo que floreciéron, y el Obispado de San Fermin. Las da á luz, las defiende y las dirige á su patria Pamplona Don Miguel Joseph de Maceda, presbítero , residente en Bolonia
Par Macéda, Miguel José de (1744-1815)
Publié en 1798
Le Héros, traduit de l'espagnol de Baltasar…
Gracien. avec des remarques. Dédié à monseigneur le duc de Bourbon.
Par Gracián, Baltasar (1601-1658)
Publié en 1725-----
Devis des ouvrages a faire sur la riviere de…
Lhers, dans différentes parties du gardiage.
Par Hardy, Philippe (17...-17..)
Publié en 1764
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de…
Cars, chevalier de l'ordre royal & militaire de St. Lazare, seigneur de la ville de Montesquieu ; appellant. Contre noble Henry de Rollan, seigneur de St. Rome ; intimé.
Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1755
Memoire instructif. Pour Me. Delmas, avocat en…
parlement, & Me. Bru, procureur audit parlement de Toulouse, sindics des communautez qu'on pretend assujettir au droit de pontanage, à raison du pont d'Encussac, situé sur la riviere de Lers, gardiage de Toulouse. Contre les pretendus proprietaires du pont d'Encussac, & leur fermier, ou adjudicataire.
Par Delmas (avocat ; 17..-17..)
Publié en 1740
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que la declaration du Roi du 5. février 1708. & l'Edit d'Henri II. du mois de février 1556. contre les femmes qui cachent leur grossesse & accouchement, seront lûs & publiez de trois en trois mois par les curez ou vicaires, aux prônes des messes des paroisses, à peine de saisie de leur temporel. Du 23. decembre 1732. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Mes adieux à Geneve, épître à mes amis
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1786
Arrest de la cour de parlement de Toulouse,…
portant reglement sur ce qui doit être observé dans toutes les villes & lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens qui pourroient arriver de la maladie dont les bestiaux sont attaquez dans plusieurs parties dudit ressort. Du 18. avril 1732. Extrait des registres de parlement.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1732
Fragment d'une lettre écrite à Bernardin-Henry de…
Saint-Pierre, auteur des études de la nature, & l'un des professeurs de l'école normale
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795
Desbarreaux, ex-administrateur du département de…
la Haute-Garonne, au citoyen François (de Neufchâteau), ministre de l'intérieur.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1799
Les garçons du théatre de Toulouse, aux…
rédacteurs de la Lorgnette du Spectacle, de l'Observateur de l'an II, et autres facéties.
Publié en 1793-1794
Ordo divini officii recitandi missaeque…
celebrandae. Juxta ritum Breviarii Lumbariensis, pro anno Dom. M.DCC.LXXXIX. Paschâ occurrente die 12 aprilis. Jussu illustrissimi & reverendissimi D. D. Alexandri-Henrici de Chauvigni de Blot, episcopi lumbariensis, & consensu capituli, digestu ac editus.
Publié en 1789
Catéchisme républicain, extrait des ouvrages de…
plusieurs publicistes ; publié par le C.en Desbarreaux, ex-administrateur du département de la Haute-Garonne.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1795-1799
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé…
de vaudevilles & d'ariettes, au sujet de la rentrée du parlement de Toulouse, par M. Pellet-Desbarreaux ; représenté pour la premiere fois sur le théâtre de cette ville, le 20 octobre 1788.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
Le champ de Mars, ou la régénération de la…
France; divertissement en un acte et en prose, terminé par un vaudeville; représenté, pour la première fois, sur le théâtre de Toulouse, le 16 août 1789. Par M. Pellet-Desbarreaux
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1789
La fédération villageoise, fête patriotique, en…
un acte & en prose, mêmée de vaudevilles. Par M. Pellet-Desbarreaux. Représentée à Toulouse, le 4 juillet 1790, jour de la Fédération du département de la Haute-Garonne.
Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1790
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