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Relation du voeu que l'archiconfrairie des…
confalons penitens blancs de Toulouse, a fait a Dieu, a l'honneur de saint Thomas d'Aquin, pour obtenir la paix par son intercession.

Par Confrérie des pénitents Blancs Toulouse

Publié en 1762

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Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les…
chambres assemblées, au sujet des constitutions des soi-disans Jésuites, par l'un des commissaires, les 7 & le 9 mai 1762, & désposé au greffe dudit Parlement, en conséquence de l'arrêté du 16 juin de la même année.

Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..)

Publié en 1762

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Relation de ce qui a été fait par la compagnie…
royale de messieurs les pénitens bleus de Toulouse, en exécution du voeu par elle délibéré, pour obtenir de Dieu l'heureuse délivrance de la Reine.

Par Confrérie des Pénitents bleus Toulouse

Publié en 1778

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Arrest de la Cour de Parlement, du 9 avril 1764.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1764

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Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, à tous les fideles de notre diocese & de toute la province ecclésiastique, dépendante de notre métropole. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1791-1801

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Nous vicaire général de François Fontanges,…
archevêque de Toulouse, aux prêtres, confesseurs de la foi, & nos chers coopérateurs, & à tout le clergé fidèle de notre diocese. Salut & bénédiction en notre Seigneur Jesus-Christ.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1795-1801

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Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fidelles…
du diocèse de Toulouse, & à tous ceux de la province ecclésiastique privés de leurs supérieurs, salut.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1796

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Marie-Jean-Philippe Dubourg : A tous les fideles…
de notre dépendance, salut & bénédiction en N.S.J.C.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1796

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Instruction pastorale, portant règlement pour la…
conduite actuelle des religieuses.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1797

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Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.

Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)

Publié en 1797

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Lettre à messieurs les prêtres catholiques du…
diocèse de Toulouse.

Publié en 1797

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Lettres patentes d'affiliation de…
l'archiconfrérie de messieurs les penitens blancs de Toulouse à celle des confalons de Rome de l'année 1628. Renouvellées & confirmées en 1754. Sommaire des Indulgences que la compagnie peut gagner par cette affiliation. Et instruction aux confrères sur ces Indulgences, avec la supplique adressée à la compagnie. Par M. l'Abbé Ayral, prêtre & prieur de Saint Pierre de Nougaret, & prieur de la compagnie.

Par Ayral (abbé, prieur de la confrérie des pénitentst blancs de Toulouse ; 17.. ?-17..)

Publié en 1756

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Factum , pour Me. Pierre Vidal, chanoine…
theologal au chapitre de Castres, intimé & suppliant. Contre Demoiselle Marthe d'Anglez, & Me. Jean Julien mariez, appellans.

Par Latour, de (avocat ; 416..-17..)

Publié en 1716

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Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9…
avril 1773, portant reglement pour les etudes faites dans les facultés de Théologie & de Droit canonique de l'université de Toulouse. Avec l'arrêt du registre du 23 avril 1773.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1773

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Qui…
fait defenses aux dominicains & tous autres religieux, de tenir aucuns chapitres & assemblées generales dans aucune ville du ressort, jusqu'à ce que par la Cour il en ait été autrement ordonné ; & enjoint aux consuls de tenir la main à l'exécution dudit Arrêt. Du 20. septembre 1720. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui…
ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a pour titre Lettre de Mgr l'Evêque & Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1755

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Arrest du Parlement, qui supprime un ecrit,…
intitulé Mandement de M. l'evêque de Montauban, pour faire chanter le Te Deum en actions de graces de la naissance de M. le Duc d'Aquitaine. Du 5. novembre 1753. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1753

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Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6…
mars 1765, qui condamne une brochure intitulée : Lettre d'un écolier des soi-disans, &c. à être lacérée & brûlée, & ordonne l'enquis contre les auteurs, imprimeurs & distributeurs de cette brochure.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1765

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour la levée de la dîme en plusieurs paroisses du diocèse de Conserans. Du 4. juin 1734.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1734

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Arrest de la souveraine Cour de Parlement,…
portant reglement pour le partage des dîmes entre les co-décimateurs, & ordonne que les grosses pailles seront vendües par les fermiers sur les lieux, & que les paroissiens, chacun dans sa paroisse, seront préferez aux etrangers. Du vingtiéme mai mil sept cens trente-trois.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1733

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Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, du…
27. août 1735. Portant reglement pour la levée de la dîme des paroisses & lieux desquels le chapitre cathedral Saint Bertrand de Comenges est décimateur.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1735

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
14. août 1737. Qui ordonne que les chapitres, curez, vicaires, prieurs, superieurs & autres du district de la senéchaussée de Toulouse seront tenus de représenter devant le sieur juge-mage, dans tout le mois de janvier de chaque année, les registres de baptêmes, mariages sépultures, pour être cottez & parafez, & qu'ils seront tenus de déposer au greffe de cette senéchaussée le registe tenu en papier non timbré, conformément & au tems porté par la Declaration du 9. avril 1736.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1737

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
13. juillet 1737. Rendu en faveur de M. de Gavarret, seigneur haut-justicier de Saint Leon. Qui déclare certaine vendange de M.e Audouy, curé dudit Saint Leon, confisquée au profit des pauvres de la dite paroisse, & condamne ledit M.e Audouy en cinq livres d'amende envers ledit seigneur de Saint Leon, &c.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1737

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à tous les chanoines non-sacrez des chapitres de son ressort, de presenter aux benefices, & aux mêmes chapitres de donner le titre aux presentez par les chanoines non-sacrez. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1718

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
reçoit un resignant appellant comme d'abus du refus fait par la Cour de Rome de lui accorder la pension par lui reservée, conformément à sa procuration ad resignandum. Du 9. decembre 1726.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1726

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Suite de factum, pour le syndic du Chapitre de…
l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise.

Publié en 173

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Memoire, concernant les rejections. Pour le…
syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain dudit chapitre.

Publié en 1729

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Réponse au factum signifié le 26 mars 1729. Pour…
le syndic du chapitre de l'Eglise metropolitaine d'Auch. Contre Messire Hyacinthe de Labaune de Bascous, chanoine & sacristain de la même Eglise

Par Miramont, de (Avocat ; 17..-17..?)

Publié en 173

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Precis pour le syndic du chapitre de l'Eglise…
cathedrale, metropolitaine & primatiale Sainte Marie d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise

Publié en 1729

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Réplique sommaire, pour le syndic de l'Eglise…
metropolitaine d'Auch. Contre Me Hyacinthe Labaune, chanoine & sacristain de la même Eglise

Publié en 1729

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Tolosana Université de Toulouse