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Établissement de l'academie royale de Peinture,…
Établissement de l'academie royale de Peinture,…
Sculpture, et Architecture, à Toulouse, par lettres patentes du Roy enregistrées au Parlement le 13 janvier 1751
Sculpture, et Architecture, à Toulouse, par lettres patentes du Roy enregistrées au Parlement le 13 janvier 1751
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1751
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Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc,…
Mémoire sur la prétention des Etats de Languedoc,…
d'envoyer aux Etats-généraux une députation particulière.
d'envoyer aux Etats-généraux une députation particulière.
Publié en 1789
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Tableau des prisons de Toulouse sous le règne de…
Tableau des prisons de Toulouse sous le règne de…
Robespierre et sous celui des satellites qui après sa mort ont propagé son système, pour faire suite au Tableau des prisons de Paris, contenant... les événemens remarquables arrivés dans ces prisons, le nom des victimes..., celui des assassins..., le nombre des prisonniers et leurs différentes anecdotes. Par le citoyen Pescayre, détenu.
Robespierre et sous celui des satellites qui après sa mort ont propagé son système, pour faire suite au Tableau des prisons de Paris, contenant... les événemens remarquables arrivés dans ces prisons, le nom des victimes..., celui des assassins..., le nombre des prisonniers et leurs différentes anecdotes. Par le citoyen Pescayre, détenu.
Par Pescayre, N. (?-18XX)
Publié en 1794-1795
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Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Récapitulation pour mes Demont & Montané de La…
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.
Roque, lieutenans-particuliers en la Sénéchaussée de Toulouse. Contre le juge Mage & les conseillers au même siege, réunis.
Publié en 1785
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Mémoire pour servir à l'instruction du…
Mémoire pour servir à l'instruction du…
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.
Soit-montré, formé avec M. le procureur général, pour les officiers de la Sénéchaussée de cette ville, opposans envers l'arrêt du 4 août 1781.
Publié en 1786
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Lettres patentes du roi sur arrest, données à…
Lettres patentes du roi sur arrest, données à…
Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.
Fontainebleau le 27 octobre 1774, concernant le rachat des offices municipaux des villes de la province de Languedoc, créés par Edit du mois de novembre 1771 & portant reglement sur la durée de l'Administration de ceux qui exerceront lesdits Offices. Avec l'Arrêt de registre du 14 décembre 1774.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 177
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Mémoire instructif concernant la suppression de…
Mémoire instructif concernant la suppression de…
la juridiction du Viguier de Toulouse
la juridiction du Viguier de Toulouse
Publié en 1749
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Continuation du Mémoire concernant la suppression…
Continuation du Mémoire concernant la suppression…
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
du Viguier de Toulouse & la réünion de la juridiction de la Viguerie à celle du Sénéchal & présidial de lad. Ville.
Publié en 17
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Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec…
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec…
des instructions pour connoître les materiaux, et generalement tout ce qui concerne la bâtisse. Par feu M. Lebrun, ingénieur & directeur des travaux publics de la même ville. Où l'on a ajoûté plusieurs règlemens relatifs ausdites coûtumes.
des instructions pour connoître les materiaux, et generalement tout ce qui concerne la bâtisse. Par feu M. Lebrun, ingénieur & directeur des travaux publics de la même ville. Où l'on a ajoûté plusieurs règlemens relatifs ausdites coûtumes.
Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
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Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Délibération de la Communauté des perruquiers de…
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Toulouse, contenant réglement & ordonnance de MM. les Capitouls qui l'homologue
Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
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Arret de la cour de Parlement, séant en…
Arret de la cour de Parlement, séant en…
vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790
vacations, concernant divers désordres qui ont été commis, notamment dans les campagnes. Extrait des registres du Parlement. Du vendredi 5 février 1790
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1790
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Instruction de M. Mailhe,…
Instruction de M. Mailhe,…
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.
procureur-général-syndic, aux citoyens du Département de Haute-Garonne, relativement aux assemblées primaires.
Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
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Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un…
Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un…
écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.
écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
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L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
L'ordonnance de 1667 mise en pratique…
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
conformément à la jurisprudence et à l'usage du parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.
Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1759
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Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
Arret de la cour de parlement, qui ordonne, sous…
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.
le bon plaisir du roi, la prorogation de sa séance. Extrait des registres du parlement. Du jeudi 10 septembre 1789.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1789
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Adresse du Directoire du département de la…
Adresse du Directoire du département de la…
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département
Haute-Garonne, à tous les citoyens actifs de ce département
Par Anonyme
Publié en 1791
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Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
Traité sur les libertez de l'Eglise gallicane,…
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.
par Me. Jean-François de Boutaric, professeur royal en droit françois en l'université de Toulouse. Avec quelques declarations et arrêts concernant les matieres beneficiales.
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1747
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Ordinationes et instructiones variae per…
Ordinationes et instructiones variae per…
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio
illustriss. ac Reverend. Dom. Dom. Antonium de Lastic, convenarum episcopum, latae & promulgatae anno M.DCC.XLVIII. Secunda editio
Par Lastic, Antoine de (1709-1763)
Publié en 1752
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Apologie des constitutions de la Congrégation de…
Apologie des constitutions de la Congrégation de…
St Maur, par M. de Lacroix, avocat au parlement de Toulouse
St Maur, par M. de Lacroix, avocat au parlement de Toulouse
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes divisus: Quarum prior Notas & Observationes in "Anastasium" de vitis Romanorum pontificum; altera vero: Notas & Observationes in XII. libros epistolarum B. Gregorii Papae, hujus nominis I. cognominis Magni, exhibecura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus III. In duas partes divisus: Quarum prior Notas & Observationes in "Anastasium" de vitis Romanorum pontificum; altera vero: Notas & Observationes in XII. libros epistolarum B. Gregorii Papae, hujus nominis I. cognominis Magni, exhibecura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris olim…
Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes divisus. Quarum prior de "Ducibus" et "Comitibus" provincialibus Galliae libros tres : Secunda de origine & statu feudorum pro moribus Galliae librum singularem. Tertia vero in libros "Clementinarum" commentarios : Quarta demum sex praelectiones solemmnes habitas pro instaurandis scholis, exhibet. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Tolosani Opera omnia Tomus V. In quatuor partes divisus. Quarum prior de "Ducibus" et "Comitibus" provincialibus Galliae libros tres : Secunda de origine & statu feudorum pro moribus Galliae librum singularem. Tertia vero in libros "Clementinarum" commentarios : Quarta demum sex praelectiones solemmnes habitas pro instaurandis scholis, exhibet. Cura et sumtibus Michaelis Marotta, jurisconsulti & in supremi Neapolitanis tribunalibus causarum patroni.
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1777
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Ordonnances synodales de Monseigneur…
Ordonnances synodales de Monseigneur…
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
l'illustrissime et révérendissime Jean-Loüis de Bertons de Crillon, archevêque de Toulouse. Publiées dans le synode, le trentième mars mil sept cens vingt-neuf
Par Anonyme
Publié en 1729
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Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
Ordonnances synodales du Diocèse de Lavaur,…
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
publiées par Monseigneur l'illustrissime & reverendissime Nicolas de Malezieu, evêque de Lavaur, conseiller du Roi en tous ses conseils, dans son synode tenu le vingt-unième de juin mil sept cens vingt-neuf
Publié en 1729
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Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch,…
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition
revus et publiés dans le Synode général tenu à Auch par Monseigneur l'illustrissime et reverendissime Anne Tristan de Labaume de Suze, archeveque d'Auch, l'an 1698. [ Jean-François de Montillet...]. Nouvelle édition
Publié en 1770
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Lettre du roi pour la convocation des…
Lettre du roi pour la convocation des…
États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé, pour le Languedoc
États-généraux à Versailles, le 27 avril 1789, et Règlement y annexé, pour le Languedoc
Par Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
Publié en 1789
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Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
Examen et réfutation du traité de l'usure et des…
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse
intérêts ou l'intérêt du prêt de commerce condamné par l'église catholique par le R.P.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de theologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1779
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Extrait de deux lettres de M. le marquis…
Extrait de deux lettres de M. le marquis…
d'Escairac, colonel des grenadiers royaux de la Guienne. A Lectoure en Querci, ce 14 décembre 1790.
d'Escairac, colonel des grenadiers royaux de la Guienne. A Lectoure en Querci, ce 14 décembre 1790.
Par Escayrac (Marquis d' ; 17..-17..?)
Publié en 1790-1791
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J.A. Chaptal, député par le canton de Montpellier…
J.A. Chaptal, député par le canton de Montpellier…
au Comité central de Salut public du département de l'Hérault à ses concitoyens. imprimé par ordre du Comité central
au Comité central de Salut public du département de l'Hérault à ses concitoyens. imprimé par ordre du Comité central
Par Chaptal, Jean-Antoine (1756-1832)
Publié en 1793
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Réponse a la lettre d'un citoyen de Nîmes, à son…
Réponse a la lettre d'un citoyen de Nîmes, à son…
ami de Montauban, sur les troubles de cette première ville, dans laquelle on trouve le récit de tout ce qui s'est passé à Paris lors du décret rendu contre la municipalité de Montauban
ami de Montauban, sur les troubles de cette première ville, dans laquelle on trouve le récit de tout ce qui s'est passé à Paris lors du décret rendu contre la municipalité de Montauban
Par Anonyme
Publié en 1790
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Avis aux pauvres sur la révolution présente, et…
Avis aux pauvres sur la révolution présente, et…
sur les biens du clergé.
sur les biens du clergé.
Par Anonyme
Publié en 1791
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