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Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Barrué, Carles, Romiguières fils, Gineste, Ducos... avocats à la cour royale. Tome septième.
Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1823
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838
Publié en 1838
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Flottes, Barrué, Carles, Romiguières fils, Ducos... avocats à la cour royale. Tome second.
Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825
Publié en 1825
Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840
Publié en 1840
Des professions accessibles aux femmes en droit…
romain et en droit français : thèse présentée et soutenue le 2 juillet 1892
Par Chauvin, Jeanne (1862-1926)
Publié en 1892
Procès du communisme à Toulouse : avec les…
portraits des douze accusés et la vue de l'audience dessinés par Léon Soulié.
Par Cabet, Étienne (1788-1856)
Publié en 1843
A juger pour la dame Berta, épouse Lecour, et…
pour le sieur Lecour, agissant seulement pour l'autorisation de son épouse, contre les sieurs Mather, père et fils, ce dernier héritier de feu Mazarin son oncle
Par Amilhau, Pierre-Catherine (1793-1860)
Publié en 1830
Faits et questions à juger pour la dame Joséphine…
Berta, épouse Lecour, habitant à Paris contre les sieurs Mazarin et Mather, négocians, habitans à Toulouse
Par Moynier, chevalier (avocat général à la cour royale de Toulouse ; 17.. -18..)
Publié en 1829
Mémoire a consulter, suivi de la consultation de…
M.e Merlin
Par Lavaux (avocat ; 17.. -18..)
Publié en 1832
Par leurs excellences messeigneurs les ministres…
de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les conseillers d'Etat et de l'administration publique de France; par M. le conseiller d'Etat, directeur général des ponts-et-chaussées et des mines et MM. les membres du Conseil des ponts-et-chaussées Au Roi le 4 novembre 1829. ses très humbles, très soumis et très fidèles serviteurs et sujets les propriétaires du Moulin des Tuileries, dit de Baylac, sur la rive gauche de la Garonne, à Toulouse
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
De l'enseignement du droit français dans la…
Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne université de Toulouse
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Thèse pour le doctorat : devant la faculté de…
droit de Toulouse
Par Borderie, Jean-Baptiste (18..-18..)
Publié en 1847
"Obligations. N°3. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Cujas et Toulouse : ou Documents nouveaux…
constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse ; accompagnés d'aperçus historiques sur cette université.
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1842
"Registre des délibérations des membres de la…
faculté de droit de Toulouse d'[...] suite à celui terminé le 24 juillet 1809."
Par Faculté de droit Toulouse ; 1808-1896
Publié en 1809-1830
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
"Obligations. N°4. Analyse du cours de M. Le…
doyen Malpel sur cette matière"
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1835
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont…
(Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
"Jus romanum. Professore Domino Rufat. Faculté de…
droit de Toulouse. Etienne Ducos de St Mont. 1826 et 1827"
Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)
Publié en 1826-1827
Thèse pour le doctorat
Par Ricous, Louis (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Astié, Pierre-Auguste-Ferdinand (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Devoisins, Marie-Hyppolite (18..-18..)
Publié en 184
Thèse pour le doctorat
Par Dufour, Alexandre (18..-18..)
Publié en 1849
Thèse pour le doctorat
Par Auzouy, Alphonse (18..-18..)
Publié en 1848
Thèse pour le doctorat
Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules
Publié en 1845
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