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Du droit de préférence entre créanciers…
hypothécaires en droit romain et en droit français
Par Gregory, C
Publié en 1880
De la procuratio in rem suam appliquée à la…
cession des créances : droit romain
Par Martel, Ch. (18..-....)
Publié en 1878
De la substitution vulgaire en droit romain et en…
droit français
Par Subra, Félix (18..-....)
Publié en 1870
Restrictions du droit de tester : en droit romain
Par Testa, Alfred de (1843-....)
Publié en 1872
Des secondes noces : en droit romain et en droit…
français
Par Bruguière, Ludovic (18..-....)
Publié en 1877
Du droit de tester de la légitime & de la…
réserve
Par Moulonguet, Georges (18..-....)
Publié en 1877
De la compensation en droit romain et en droit…
français
Par Ravel, Georges (18..-....)
Publié en 1876
Des conditions impossibles contraires aux lois et…
aux moeurs : dans les dispositions à titre gratuit, soit par acte de dernière volonté, en droit romain et en droit français
Par Massol, Auguste (17..-....)
Publié en 1867
Du jeu et du pari et du prêt à la grosse aventure…
: en droit romain
Par Tourraton, Ernest
Publié en 1876
Programme d'un cours de droit romain : Première…
partie contenant le résumé historique des principales règles de droit romain... Précédée de quelques réflexions sur l'enseignement du droit en général... et d'une histoire abrégée du droit romain. Deuxième édition entièrement revue et considérablement augmentée
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1836
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769,…
qui defend de faire & permettre des loteries & rafles. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1769
Programme de la seconde partie d'un cours de…
droit romain : première[-quatrième] livraison
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1837
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18…
mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne possedent pas la justice ou fiefs nobles & non imposez à la taille, de chasser en aucuns tems & en aucune maniere que ce soit ; & à ceux qui ont droit de chasse, de chasser aux perdrix pendant la presente année.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1729
Arrest du parlement de Toulouse, portant…
inhibitions & défenses de faire dépaitre aucunce sorte de bétail, dans les terres des particuliers sans leur permission par écrit, à peine de cinq cens livres d'amende, comme aussi de chasser dans lesdites terres pendant que les fruits seront sur pié, sous la meme amende de cinq cens livres & de confiscation de leurs armes.
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1695
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre…
mil sept cent soixante six, concernant la chasse & le port d'armes. Extrait des registres du parlement
Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789
Publié en 1766
Instruction contenant griefs, pour les officiers…
de l'état major d'Aigues-Mortes prenant la cause du nommé Bourtoulon, chasseur du gouvernement d'Aigues-Mortes & autres accusés, appelans. Contre les sieurs Sérié [i.e. Périé] négocians de Montpellier ; intimés
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1770
Concours ouvert devant la faculté de droit de…
Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M. Dufour, Procédure
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
Theses de re judicata, de effectu sententiarum,…
de interlocutionibus : quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente et auspice deipara, pro cathedra juris actionum in consultissima jurium facultate Tolosana vacante
Par Dufour, François-Constantin (1805-1882)
Publié en 1838
Theses. Pro socio : Quas competitorum…
disputationibus subjiciet, et Deo favente, ac auspice Virgine deipara tureri conabitur. Pro cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacante
Par Vacquier, Odon (18..?-18..)
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum depositi vel contra…
: Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente, ac auspice deipara. Pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1838
Familiae erciscundae : Has theses publicis…
competitorum disputationibus subjectas, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus. Favente deo et virgine deipara tueri conabitur
Par Gasc, Jean (1794-1875)
Publié en 1838
Theses ad titulum digestorum de transactionibus :…
Quas competitorum disputationibus subjiciet, et tueri conabitur, deo favente et auspice deipara, pro cathedra de litibus ordinandis, et vice-cathedra, in consultissima jurium facultate Tolosana vacantibus
Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872)
Publié en 1838
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