- Français
- Toulouse
- Liste des Résultats
Resultats 1411 - 1440 sur 1885
Résultats de recherche
+
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau…
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1780
+
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
+
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
+
Délibération prise par le conseil politique de la…
Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc
Par Toulouse
Publié en 1789
+
Mandement de messieurs les vicaires généraux…
Mandement de messieurs les vicaires généraux…
capitulaires du diocèse de Toulouse (le Siége vacant), qui ordonne de chanter un Te Deum en action de grâces de la prise d'Alger.
capitulaires du diocèse de Toulouse (le Siége vacant), qui ordonne de chanter un Te Deum en action de grâces de la prise d'Alger.
Par Manavit, Augustin (17..-1855) – Imprimeur-libraire
Publié en 1830
+
Méthode facile pour parler anglais et français…
Méthode facile pour parler anglais et français…
mise à la portée de tout le monde, et au moyen de laquelle chacun pourra demander et donner, dans les deux langues, les choses les plus nécessaires dans le commerce de la vie.
mise à la portée de tout le monde, et au moyen de laquelle chacun pourra demander et donner, dans les deux langues, les choses les plus nécessaires dans le commerce de la vie.
Publié en 1803-1814
+
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel…
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel…
se trouvent traités: les lacs et étangs. - Les attérissemens. - Les accroissemens ou augmentations des terres...
se trouvent traités: les lacs et étangs. - Les attérissemens. - Les accroissemens ou augmentations des terres...
Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
+
L'Arithmétique en son jour, contenant…
L'Arithmétique en son jour, contenant…
l'explication tres - claire des quatre parties qui la composent : avec un traicté des fractions, dits nombres rompus, de la regle de trois directe, double, inverse, regle de compagnie, regle d'alliages, regle des eschanges, regle de fausse position, avec l'explication de la racine carrée : Et une méthode tres - facile pour tirer toute sorte d'interests, par la lecture de laquelle toute sorte de personnes s'y peuvent rendre parfaits sans l'ayde ny secours d'aucun maistre, composée par fcrère Arnaud François Capdeville, religieux minime de la province d'Aquitaine
l'explication tres - claire des quatre parties qui la composent : avec un traicté des fractions, dits nombres rompus, de la regle de trois directe, double, inverse, regle de compagnie, regle d'alliages, regle des eschanges, regle de fausse position, avec l'explication de la racine carrée : Et une méthode tres - facile pour tirer toute sorte d'interests, par la lecture de laquelle toute sorte de personnes s'y peuvent rendre parfaits sans l'ayde ny secours d'aucun maistre, composée par fcrère Arnaud François Capdeville, religieux minime de la province d'Aquitaine
Par Capdeville, Arnaud-François (16..-16..?)
Publié en 1661
+
Arrest de reglement de la Cour de Parlement de…
Arrest de reglement de la Cour de Parlement de…
Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes, dont la justice appartient au Roi, dans lesquelles il n'y a point d'auditoire pour l'administration de la justice, d'ouvrir les portes des Hôtels de Villes ou maisons communes. Du 15 janvier 1722. Extrait des registres de Parlement
Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes, dont la justice appartient au Roi, dans lesquelles il n'y a point d'auditoire pour l'administration de la justice, d'ouvrir les portes des Hôtels de Villes ou maisons communes. Du 15 janvier 1722. Extrait des registres de Parlement
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux maires & consuls du ressort, de s'immiscer en l'exercice de la justice civile, s'ils n'ont des concessions ou privilèges à eux accordez par le Roi, à peine de cassation de leur jugemens. Du 21 avril 1725. Extrait des registres du Conseil d'Etat
fait défenses aux maires & consuls du ressort, de s'immiscer en l'exercice de la justice civile, s'ils n'ont des concessions ou privilèges à eux accordez par le Roi, à peine de cassation de leur jugemens. Du 21 avril 1725. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fixe l'ordre qui doit être observé dans les elections consulaires. Du dix-septiéme decembre mil sept cens trente-deux. Extrait des registres de Parlement.
fixe l'ordre qui doit être observé dans les elections consulaires. Du dix-septiéme decembre mil sept cens trente-deux. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
14. août 1738. Portant reglement pour les elections consulaires & les conseils politiques des communautez. Extrait des registres de Parlement.
14. août 1738. Portant reglement pour les elections consulaires & les conseils politiques des communautez. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
+
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734.…
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734.…
Portant que dans toutes les villes et communautez de cette province, il sera sursis à l'election consulaire. Louis-Basile de Bernage,...
Portant que dans toutes les villes et communautez de cette province, il sera sursis à l'election consulaire. Louis-Basile de Bernage,...
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
+
Le Capitole et la salle des Illustres : Petit…
Le Capitole et la salle des Illustres : Petit…
guide historique à l'usage des visiteurs
guide historique à l'usage des visiteurs
Par Marcel-Briol (....-1866)
Publié en 1858
+
L'acoumplissomen del canal ou las nossos de…
L'acoumplissomen del canal ou las nossos de…
l'ocean é de la mediteraneo, faitos a Castelnaudarry, le 19 may 1681.
l'ocean é de la mediteraneo, faitos a Castelnaudarry, le 19 may 1681.
Par Clarac, Fi.
Publié en 1681
+
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome quatrième
conquête des romains jusqu'a nos jours : Tome quatrième
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1835
+
Desabusement des esprits vains qui samusent à…
Desabusement des esprits vains qui samusent à…
chercher dans l'art, ce qui n'est que dans la nature & dans la nature ce qu'elle n'a pas. Où on voit les merveilles de la Sapience divine à causer les flux de l'Océan, les vents & autres choses que le feuillet suivant indiquera. Par maistre Louis Pascal, prestre & bachelier en théologie.
chercher dans l'art, ce qui n'est que dans la nature & dans la nature ce qu'elle n'a pas. Où on voit les merveilles de la Sapience divine à causer les flux de l'Océan, les vents & autres choses que le feuillet suivant indiquera. Par maistre Louis Pascal, prestre & bachelier en théologie.
Par Pascal, Louis (16..-16..)
Publié en 1626
+
Relation des cérémonies civiles et religieuses,…
Relation des cérémonies civiles et religieuses,…
qui ont eu lieu le 1er mai 1832, pour la célébration de la fête du Roi des Français, aux frais de MM. Maurette et Compagnie, concessionnaires du Pont sur l'Ariège, à Auterive.
qui ont eu lieu le 1er mai 1832, pour la célébration de la fête du Roi des Français, aux frais de MM. Maurette et Compagnie, concessionnaires du Pont sur l'Ariège, à Auterive.
Par Maurette, Marie Raymond (1768-18..)
Publié en 1832
+
Voeu royal fait par Loüis XIII. et par la reine…
Voeu royal fait par Loüis XIII. et par la reine…
Anne d'Autriche son épouse, exécuté et renouvellé a Toulouse par la compagine royale de messieurs les penitens bleus, à l'occasion de l'heureuse naissance de monseigneur le Dauphin. Le 30. septembre, 1. &2. octobre 1729.
Anne d'Autriche son épouse, exécuté et renouvellé a Toulouse par la compagine royale de messieurs les penitens bleus, à l'occasion de l'heureuse naissance de monseigneur le Dauphin. Le 30. septembre, 1. &2. octobre 1729.
Par Anonyme
Publié en 1729
+
[Verbal de la fête séculaire célébrée par MM. les…
[Verbal de la fête séculaire célébrée par MM. les…
pénitens bleus de la ville de Lombez.]
pénitens bleus de la ville de Lombez.]
Par Boyer (abbé ; 17..-1785)
Publié en 1785
+
Decisions notables sur diverses questions du…
Decisions notables sur diverses questions du…
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.
droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement de Toulouse. Divisées en six livres. Recuëillies par feu Messire Jean de Cambolas, conseiller du Roi en ses conseils, & président audit parlement. Données au public par Messire François de Cambolas son fils, conseiller du Roi en ses conseils, & au même parlement de Toulouse. Cinquiéme édition, Revûë, corrigée & augmentée de l'Ordonnance du Roi, du mois de Février 1731. concernant les Donations, & des Notes sur ladite matière.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1735
+
Décisions notables sur diverses questions du…
Décisions notables sur diverses questions du…
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.
droict, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur maistre Jean de Cambolas conseiller du Roy en ses Conseils, & president audit parlement. Mises en lumière après son decez par Monsieur maistre François de Cambolas son fils, conseiller du Roy en ses Conseils, & audit parlement de Tolose. Seconde édition revué et corrigée.
Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1671-1670
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
18. février 1739. portant reglement pour la conservation des cadastres, titres & documens des communautez de son ressort, & injonction aux détenteurs de les remettre és main du garde archives au secrétaire des communautez, pour y être gardez, &c.
18. février 1739. portant reglement pour la conservation des cadastres, titres & documens des communautez de son ressort, & injonction aux détenteurs de les remettre és main du garde archives au secrétaire des communautez, pour y être gardez, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9…
mai 1738. qui en renouvellant les anciens reglemens, maintient les officiers du sénéchal &siège présidial de Toulouse dans le droit de précéder les juges royaux & les officiers municipaux du district de ladite sénéchaussée, &c.
mai 1738. qui en renouvellant les anciens reglemens, maintient les officiers du sénéchal &siège présidial de Toulouse dans le droit de précéder les juges royaux & les officiers municipaux du district de ladite sénéchaussée, &c.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
+
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les decrets expediez d'authorité des Capitouls pour tailles ou impositions, à la requête des anciens Capitouls ou leurs collecteurs, sur des fonds sis en la presente ville ou gardiage, seront executez par provision, nonobstant & sans préjudice des appels, &c. Du 9. septembre 1716. Extrait des registres du Parlement.
ordonne que les decrets expediez d'authorité des Capitouls pour tailles ou impositions, à la requête des anciens Capitouls ou leurs collecteurs, sur des fonds sis en la presente ville ou gardiage, seront executez par provision, nonobstant & sans préjudice des appels, &c. Du 9. septembre 1716. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
+
Extrait des registres des délibérations de…
Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.
Par Toulouse
Publié en 1788
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Siècles
Langues
- (-) Remove Français filter Français
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
- (-) Remove Toulouse filter Toulouse
