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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant suppression de plusieurs livres & cahiers faits au sujet de la Constitution Unigenitus, & fait défenses à toutes personnes de composer, imprimer, relier, vendre ni debiter de semblables livres, à peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public. Du 14. mars 1721. Extrait des registres du Parlement.
portant suppression de plusieurs livres & cahiers faits au sujet de la Constitution Unigenitus, & fait défenses à toutes personnes de composer, imprimer, relier, vendre ni debiter de semblables livres, à peine d'être poursuivis comme perturbateurs du repos public. Du 14. mars 1721. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse,…
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
portant reglement pour l'election des Consuls des villes & communautez du Roüergue, des Sevenes & du Gevaudan, pour la présente année. Du 19. septembre 1721.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
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Office de la quinzaine de Pasque, latin -…
Office de la quinzaine de Pasque, latin -…
français; extrait du Bréviaire & du Missel de Toulouse. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.
français; extrait du Bréviaire & du Missel de Toulouse. Imprimé par ordre de monseigneur l'archevêque.
Par Anonyme
Publié en 1790
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Novena en veneracio del glorios S. Antoni de…
Novena en veneracio del glorios S. Antoni de…
Padua molt efficàs per alcançar per sa intercessió tota gracia y favor ... Ab lo offici menoret, y goigs en albança del mateix Sant. Lo tot disposat per lo molt reverend Raffel Crusat prébere y prior del lloch d'Espira de Confluent.
Padua molt efficàs per alcançar per sa intercessió tota gracia y favor ... Ab lo offici menoret, y goigs en albança del mateix Sant. Lo tot disposat per lo molt reverend Raffel Crusat prébere y prior del lloch d'Espira de Confluent.
Par Crusat, Rafel (16..-17..?)
Publié en 1714
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Llibre dels miracles de Ntra. Senyora del Roser, …
Llibre dels miracles de Ntra. Senyora del Roser, …
y del modo de dir lo rosari de aquella, compost per lo molt R.P. Fr. Geroni Taix. Ara novament anyadida la confirmacio y publicació de las indulgencias, jubileus y absolució per la hora de la mort, de la Sagrada Congregació y Santissim Pare Innocencio XI. als confrares de ella en lo any 1680...
y del modo de dir lo rosari de aquella, compost per lo molt R.P. Fr. Geroni Taix. Ara novament anyadida la confirmacio y publicació de las indulgencias, jubileus y absolució per la hora de la mort, de la Sagrada Congregació y Santissim Pare Innocencio XI. als confrares de ella en lo any 1680...
Par Taix, Jeronimo
Publié en 1718
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Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses à toutes sortes de personnes de prêter ni loüer leurs maisons pour y joüer aux jeux de hazard, à peine de confiscation desdites maisons, de quatre mille livres d'amende, & de punition corporelle : comme aussi à toutes personnes d'y aller joüer ausdits jeux à peine de mille livres. Du 20. septembre 1729. Extrait des registres de Parlement.
fait défenses à toutes sortes de personnes de prêter ni loüer leurs maisons pour y joüer aux jeux de hazard, à peine de confiscation desdites maisons, de quatre mille livres d'amende, & de punition corporelle : comme aussi à toutes personnes d'y aller joüer ausdits jeux à peine de mille livres. Du 20. septembre 1729. Extrait des registres de Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
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Declaration du Roi, au sujet de la pêche du…
Declaration du Roi, au sujet de la pêche du…
poisson de mer dans la province de Languedoc. Du 23. août 1728. Avec l'arrêt de registre du 6. novembre 1728.
poisson de mer dans la province de Languedoc. Du 23. août 1728. Avec l'arrêt de registre du 6. novembre 1728.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1728
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Lettres patentes sur arrest, données à…
Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.
Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1727
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1727
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Llibre compost per fra Anselm Turmeda. Ab Lo jorn…
Llibre compost per fra Anselm Turmeda. Ab Lo jorn…
del judici, y las oracions del Ar cangel sant Miquel, sant Roch, san Sebasià, y sant Antoni de Padua. Ara novament corregit.
del judici, y las oracions del Ar cangel sant Miquel, sant Roch, san Sebasià, y sant Antoni de Padua. Ara novament corregit.
Par Tarǧumān, 'Abd Allāh ibn 'Abd Allāh al-Mayūrqī al- (1352-1432)
Publié en 1714
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10…
avril 1720. Qui ordonne que les amendes decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.
avril 1720. Qui ordonne que les amendes decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait défenses aux chirurgiens facultistes de Toulouse & des autres villes & lieux du Ressort, qui ne sont point maîtres, où il y a maîtrise & jurande, de faire aucune ouverture des cadavres meurtris, ni de rapport des blessures causées par violence, à peine de cinq cens livres. Du 24. avril 1730.
fait défenses aux chirurgiens facultistes de Toulouse & des autres villes & lieux du Ressort, qui ne sont point maîtres, où il y a maîtrise & jurande, de faire aucune ouverture des cadavres meurtris, ni de rapport des blessures causées par violence, à peine de cinq cens livres. Du 24. avril 1730.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1730
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Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des…
Arrests de la cour de parlement de Toulouse, des…
11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars 1698. 15. novembre 1707. & 26 septembre 1719. Portans renouvellement des défenses de joüer à la bassette, au pharaon, au lansquenet, à la dupe, au berlan & aux dez, sur les peines y contenües contre ceux qui donnent à joüer, & contre les joüeurs, sans distinction de sexe ni de qualité.
11. decembre 1686. 4. juin 1688. 1. mars 1698. 15. novembre 1707. & 26 septembre 1719. Portans renouvellement des défenses de joüer à la bassette, au pharaon, au lansquenet, à la dupe, au berlan & aux dez, sur les peines y contenües contre ceux qui donnent à joüer, & contre les joüeurs, sans distinction de sexe ni de qualité.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Peregrinació del venturós pelegri, ab las Coblas…
Peregrinació del venturós pelegri, ab las Coblas…
de la mort, ara de nou corregidas
de la mort, ara de nou corregidas
Publié en 17-1794
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Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
Explication de l'ordonnance de Blois. Par feu…
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...
noble François de Boutaric, professeur en droit françois en l'université de Toulouse. [Suivi de] Explication du Concordat, par feu noble François de Boutaric,... [Suivi de] Les Institutions du droit canonique, expliquées par noble François de Boutaric,...
Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1745
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Extrait des registres de parlement. Sur les…
Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...
requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant…
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
reglement au sujet des visites dûës à messieurs les officiers du Parlement de Toulouse, par les officiers du presidial & consuls de Montauban. Du premier may 1713. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1713
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.
enjoint aux théologaux de prêcher ou faire prêcher les fêtes & dimanches, & de faire les lectures de l'Ecriture Sainte trois fois la semaine, à peine de privation de leurs revenus. Du 27. novembre 1728.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
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Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le…
Arrest du Parlement de Toulouse, qui demet le…
sieur Desfours denonciateur de divers crimes contre Me. Daniel Nicol, des lettres impetrées en cession des biens, pour être dechargé de la contrainte par corps ordonnée contre lui pour le payément des depens, auquel il avoit été condamné par arrest de relaxe obtenu par ledit Nicol.
sieur Desfours denonciateur de divers crimes contre Me. Daniel Nicol, des lettres impetrées en cession des biens, pour être dechargé de la contrainte par corps ordonnée contre lui pour le payément des depens, auquel il avoit été condamné par arrest de relaxe obtenu par ledit Nicol.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.
fait deffenses à tous juges, baillifs, senêchaux, & autres officiers du ressort dudit parlement, de faire consigner par avance aucune somme pour les rapports, & à tous greffiers d'en recevoir avant le jugement des procés, à peine d'estre poursuivis extraordinairement comme coupables de concussion. Donné à Toulouse le 26. aoust 1717.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
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Goigs en alabança de Nostra Senyora dels dolors…
Goigs en alabança de Nostra Senyora dels dolors…
qu'ès venerada en la sua capella fundada en la iglesia de Force-Real, terme de Millas
qu'ès venerada en la sua capella fundada en la iglesia de Force-Real, terme de Millas
Publié en 1787
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Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui…
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
ordonne la saisie & la suppression d'un decret de l'Inquisition, portant condamnation de l'ecrit intitulé Acte d'appel interjetté le premier mars 1717, &c. & de celui intitulé Acte d'appel de Son Eminence Monseigneur le cardinal de Noailles &c qui ordonne l'execution de la Declaration du 7. octobre dernier. Du mardi 12. avril 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrest des juges en dernier ressort de la table…
Arrest des juges en dernier ressort de la table…
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
de marbre du palais de Toulouse, portant reglement. Qui declare civilement responsable les maîtres de leurs domestiques pour le fait de chasse ; permet aux seigneurs qui à cause de leur état ne peuvent chasser, de commettre un chasseur tel qu'ils aviseront ; & enjoint aux substituts de Mr. le Procureur General de mettre au bas du cayer de leurs conclusions la taxe des epices, à peine de consussion. Donné à Toulouse le 20. août 1718.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
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Arrêtés faits par messieurs les commissaires…
Arrêtés faits par messieurs les commissaires…
nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, & pour offrande comme suit :
nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, & pour offrande comme suit :
Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
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Cantiques spirituels, à l'usage des prêtres…
Cantiques spirituels, à l'usage des prêtres…
missionnaires de Sainte Garde.
missionnaires de Sainte Garde.
Publié en 1755
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Tableau du changement de noms des rues, places,…
Tableau du changement de noms des rues, places,…
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports, isles, cours, promenades, moulins, canal, hôpitaux, & des communes dépendantes de celle de Toulouse. L'an IIe. de l'Ere républicaine.
Publié en 1793
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Brev compendi de la doctrina christiana que per…
Brev compendi de la doctrina christiana que per…
benefici de sos subdits, en estil facil, y clar ha ordenat lo illustrissim senyor Don Simeon de Guinda y Apestegui..., bisbe de Urgell, princep sobera de la Vall de Andorra, y del Consell de sa Magestat &c. Dit illustrissim senyor concedeix 40. dias de perdò a tots qui llegiran, ensenyaran, y apendràn y a tots los qui seràn ocasiò de llegir, ensenyar, y aprendre lo present Dialogo...
benefici de sos subdits, en estil facil, y clar ha ordenat lo illustrissim senyor Don Simeon de Guinda y Apestegui..., bisbe de Urgell, princep sobera de la Vall de Andorra, y del Consell de sa Magestat &c. Dit illustrissim senyor concedeix 40. dias de perdò a tots qui llegiran, ensenyaran, y apendràn y a tots los qui seràn ocasiò de llegir, ensenyar, y aprendre lo present Dialogo...
Par Guinda y Apeztegui, Simeon de (1659?-1737)
Publié en 1714-1737
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L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture,…
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
par la tradition et par le droit naturel. Réponse à la Théorie de l'intérêt de l'argent, par le R.P. Carpuac, mineur conventuel, ancien professeur royal de théologie à l'université de Toulouse
Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
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Programme des cours de thélologie de Daniel…
Programme des cours de thélologie de Daniel…
Encontre à la faculté de théologie protestante de Montauban (années 1815/1816, 1816/1817, 1817/1818). Manuscrit
Encontre à la faculté de théologie protestante de Montauban (années 1815/1816, 1816/1817, 1817/1818). Manuscrit
Par Encontre, Daniel (1762-1818)
Publié en 18-1786
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Cantiques spirituels, en langue vulgaire, avec…
Cantiques spirituels, en langue vulgaire, avec…
les actes avant & après la Sainte Communion. A l'usage des missions, D. P. (...). P. L. M. (...). Nouvelle édition
les actes avant & après la Sainte Communion. A l'usage des missions, D. P. (...). P. L. M. (...). Nouvelle édition
Publié en 1740
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