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Résultats de recherche

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De la séparation des patrimoines en droit romain…
& en droit français

Par Prouho, Bernard (1847-1895)

Publié en 1872

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De l'action paulienne en droit romain et en droit…
français

Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....)

Publié en 1872

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Des actions possessoires

Par Dubuc, Prudence (18..-....)

Publié en 1872

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Du Serment considéré comme mode de preuve en…
droit romain et en droit français

Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....)

Publié en 1872

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Tractatus de viribus juramenti per dominum…
Antonium de Petrucia, utriusque juris eximium doctorem. In Florenti academia Caturcensi et legum facultate ordinarie legentem : in eademque provincia advocatum Regium per modum repetitionis super .I. prima .ff. de jurejuran. noviter compilatus. Item Repertorium ejusdem solennis repetitionis diligenter per supradictum dominum Antonium de Petrucia collectum...

Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)

Publié en 1522

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Reiglement et ordre des affaires de la Maison de…
la Ville & Cité de Tolose.

Publié en 1558

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Des donations entre époux, en droit romain

Par Courrèges, Tony de (18..-....)

Publié en 1883

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De la solidarité en droit romain et en droit…
français

Par Cuniac, Louis

Publié en 1872

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Du colonage partiaire en droit romain et en droit…
français

Par Cammas, Paul

Publié en 1883

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De la tradition en droit romain

Par Puget, Léon (18..-....)

Publié en 1872

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Registre d'inscription des étudiants en droit…
bénéficiers d'âge. Université de Toulouse (faculté de droit). Janvier 1752- juillet 1790.

Par Université de Toulouse 1229-1793

Publié en 1752-1790

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Des droits successoraux "ab intestat" du conjoint…
survivant, en droit romain et en droit français

Par Caumont, Joseph (18..-....)

Publié en 1883

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Des obligations de l'usufruitier, en droit romain…
et en droit français

Par Monthieu, Maurice

Publié en 1883

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Jus romanum : de obligationis naturalis indole et…
ipsius effectibus

Par Gardes, Albert

Publié en 1879

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Du mandat en droit romain et en droit civil…
français

Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....)

Publié en 1886

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Du prêt d'argent avec stipulation d'intérêt en…
droit romain

Par Guilhem, Henri (18..-....)

Publié en 1887

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De l'exercice par les créanciers des droits et…
actions du débiteur en droit romain et en droit français

Par Périer, Léon (1858-19..)

Publié en 1884

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De l'enfant né du concubinat : droit romain

Par Despiau, H. (18..-....)

Publié en 1885

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De la distinction des faits juridiques et des…
faits matériels et de ses applications principalement en matière de preuve en droit romain et en droit français

Par Costes, Léon (18..-....)

Publié en 1887

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De la révocation des donations entre-vifs en…
droit romain et en droit français

Par Figarol, Dominique

Publié en 1887

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Des gains conventionnels de survie entre époux en…
droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel

Par Foignet, René (1864-1927?)

Publié en 1887

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Des fidéicommis d'hérédité en droit romain

Par Thoulouse, Émile (18..-....)

Publié en 1886

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Des comices dans un gouvernement direct : droit…
romain

Par Campagnole, Édouard (1860-19..)

Publié en 1885

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Des promesses et des stipulations pour autrui

Par Peyrusse, Joseph (18..-19..)

Publié en 1885

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In quatuor libros Institutionum Justinianearum…
commentarius academicus

Par Ruffat, Jean-Dominique (1762-1842)

Publié en 1832

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"Commentaire sur le Code Napoléon dicté pendant…
les années 1808=1809, 1810 & 1811 par monsieur Furgole, professeur à la faculté de droit de Toulouse ".

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1808

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De la représentation des personnes capables en…
matière extra-judiciaire : droit romain

Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....)

Publié en 1885

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Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du…
dépôt d'hôtellerie dans l'ancien droit

Par Amilhau, Alexandre

Publié en 1885

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De la "Bonorum venditio" et de ses rapports avec…
quelques autres voies d'exécution : droit romain

Par Rous, Jean

Publié en 1885

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De la restitution de la dot

Par Ané, Edmond

Publié en 1882

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