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Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. mai…
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
1736. Concernant ceux qui obtiendront à l'avenir des degrés dans les universitez. Avec l'arrêt de registre du 26. mai 1736.
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1736
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Les amans fortunés, histoire de Zircis et deZ…
Les amans fortunés, histoire de Zircis et deZ…
Elide. Par M. Borgella, avocat au Parlement.
Elide. Par M. Borgella, avocat au Parlement.
Par Borgella (avocat au Parlement ; 17..-17..)
Publié en 1772
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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783
Publié en 1783
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Livre des abbés des écoliers en chirurgie de…
Livre des abbés des écoliers en chirurgie de…
Toulouse.
Toulouse.
Publié en 1542-1711
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A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
A Nosseigneur de parlement. Supplie humblement…
dame Marianne Delaur.
dame Marianne Delaur.
Publié en 1759
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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
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Nouels noubels, a l'aunou de la naissenço del…
Nouels noubels, a l'aunou de la naissenço del…
Messio.
Messio.
Publié en 1735-1757
Sur la naissance du Sauveur. Noels nouveaux.
Publié en 1752-1777
Noels nouveaux sur la naissance du Messie.
Publié en 1758-1779
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Noels nouveaux et tres-curieux, sur des airs…
Noels nouveaux et tres-curieux, sur des airs…
connus & familiers.
connus & familiers.
Publié en 1752-1777
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Noels nouveaux, sur les O de l'Avent, et sur le…
Noels nouveaux, sur les O de l'Avent, et sur le…
Magnificat.
Magnificat.
Publié en 1735-1757
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Noels nouveaux, à l'honneur de la naissance du…
Noels nouveaux, à l'honneur de la naissance du…
Messie, sur des airs très-connus.
Messie, sur des airs très-connus.
Publié en 1752-1777
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Noels nouveaux à l'honneur de la naissance de…
Noels nouveaux à l'honneur de la naissance de…
Jésus-Christ.
Jésus-Christ.
Publié en 1758-1779
Noels nouveaux, sur la naissance du Sauveur.
Publié en 1758-1779
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Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément
Par Lissançon (17..-17..)
Publié en 176
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Réponse à l'auteur de la délibération de…
Réponse à l'auteur de la délibération de…
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection d'un roi de la bazoche, messieurs les clercs s'étant assemblés pour délibérer sur cet ouvrage, un d'eux a dit :
Publié en 17
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Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet…
Arrest de la Cour de Parlement, du 6. juillet…
1759, qui fait défenses aux notaires étrangers d'instrumenter dans son ressort. Extrait des registres du Parlement.
1759, qui fait défenses aux notaires étrangers d'instrumenter dans son ressort. Extrait des registres du Parlement.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1759
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Suite de mémoire & réponse, pour les notaires de…
Suite de mémoire & réponse, pour les notaires de…
Toulouse. Contre les procureurs au parlement de la même ville.
Toulouse. Contre les procureurs au parlement de la même ville.
Publié en 1730
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Mémoire pour les procureurs au Parlement de…
Mémoire pour les procureurs au Parlement de…
Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient déclarez non-recevables à se pourvoir au conseil, & subsidiairement défendeurs au fond. Contre les notaires de la même ville, défendeurs à l’exception, & demandeurs au fond.
Toulouse, demandeurs à ce que les notaires soient déclarez non-recevables à se pourvoir au conseil, & subsidiairement défendeurs au fond. Contre les notaires de la même ville, défendeurs à l’exception, & demandeurs au fond.
Par Graviere (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1730
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31.…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse du 31.…
janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit qui a été répandu sous le nom de Declaration faite par le Roi catholique le 25. decembre 1718. Fait defenses à toutes sortes de personnes de le vendre, distribuer, imprimer ni garder : ordonne que tous ceux qui en auront des exemplaire [sic] seront tenus de les apporter au greffe de la Cour.
janvier 1719. Portant suppression de l'ecrit qui a été répandu sous le nom de Declaration faite par le Roi catholique le 25. decembre 1718. Fait defenses à toutes sortes de personnes de le vendre, distribuer, imprimer ni garder : ordonne que tous ceux qui en auront des exemplaire [sic] seront tenus de les apporter au greffe de la Cour.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui…
fait inhibitions & défenses a toutes parties, & à tous huissiers & sergens, d'établir sequestre aucun officier de judicature, à peine de 1000 livres & de cassation, & de répondre de tous dépens, dommages & interêts. Du premier août 1729.
fait inhibitions & défenses a toutes parties, & à tous huissiers & sergens, d'établir sequestre aucun officier de judicature, à peine de 1000 livres & de cassation, & de répondre de tous dépens, dommages & interêts. Du premier août 1729.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1729
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Receüil de prieres instructions et cantiques pour…
Receüil de prieres instructions et cantiques pour…
les missions. Nouvelle édition reveüe & augmentée
les missions. Nouvelle édition reveüe & augmentée
Publié en 1735
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Quinti Horatii Flacci Carmina nitori suo…
Quinti Horatii Flacci Carmina nitori suo…
restituta. Ad usum collegiorum
restituta. Ad usum collegiorum
Par Horace (0065-0008 av. J.-C.)
Publié en [178X/179X]
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Exercices spirituels avec quelques cantiques à…
Exercices spirituels avec quelques cantiques à…
l'usage des missions des prêtres de la Doctrine chrétienne
l'usage des missions des prêtres de la Doctrine chrétienne
Publié en 1739
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Instruction pour les employés des fermes du roi,…
Instruction pour les employés des fermes du roi,…
sur les huiles et savons.
sur les huiles et savons.
Par Ferme générale
Publié en 1783
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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
20. février 1720. Qui ordonne que tous les enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes & lieux où il y en a d'établis, & tous les jours à la messe ; & que dans les lieux, bourgs & villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens & administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches & fêtes à la messe & à la doctrine chrétienne.
20. février 1720. Qui ordonne que tous les enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes & lieux où il y en a d'établis, & tous les jours à la messe ; & que dans les lieux, bourgs & villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens & administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches & fêtes à la messe & à la doctrine chrétienne.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
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"Regître des délibérations des professeurs de la…
"Regître des délibérations des professeurs de la…
faculté de medecine [de Toulouse] commencé le 2. X.bre 1773"
faculté de medecine [de Toulouse] commencé le 2. X.bre 1773"
Par Université de Toulouse (1229-1794), Faculté de médecine
Publié en 1773-1793
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Réglemens en forme de statuts, pour la société de…
Réglemens en forme de statuts, pour la société de…
la Bienheureuse Conception de la Vierge Marie. Etablie entre les habitans de la ville de Rieux, dans l'église des RR. PP. Cordeliers. Rédigés & approuvés en Assemblée générale, le 11 avril 1787, & homologués par arrêt du Parlement, du 23 avril de la même année.
la Bienheureuse Conception de la Vierge Marie. Etablie entre les habitans de la ville de Rieux, dans l'église des RR. PP. Cordeliers. Rédigés & approuvés en Assemblée générale, le 11 avril 1787, & homologués par arrêt du Parlement, du 23 avril de la même année.
Publié en 1787
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