- Procès toulousains
- Toulouse
- Droit et sciences juridiques (Toulouse)
- Liste des Résultats
Résultats de recherche
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau,…
Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la faillite Carol ; contre les héritiers Sabatié.
Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de…
messire David. Contre Me François Camas, prêtre
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Réflexions pour la dame de Maria, veuve &…
héritière de Me Mouton
Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)
Publié en 1779
Réplique pour le sieur & demoiselle Larroche,…
mère & fils. Contre François & Jean Bonnet syndics des habitans du village de Rivals.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1756-1772
Récapitulation générale du procés, pour Me. André…
Lartigue, juge-mage de Toulouse. Contre le syndic des officiers de la sénéchaussée. Et contre Me. Berrié, lieutenant principal au même siége.
Par Silheres (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol,…
contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Instruction en réponse pour noble Joseph de…
Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant
Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de…
Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty, négociant en grains habitant du lieu de Coupiac, appelant
Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818)
Publié en 1773
Mémoire en réponse, pour le Sieur Jean-Louis…
Maulgué, habitant de Paris, appellant & intimé. Contre Noble de Voisins de Mirabel, intimé & appellant.
Par Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1761
Mémoire servant de réponse, pour le Sieur Joseph…
Chambert, négociant de Fanjeaux, intimé. Contre le Sieur Louis Viguier, pere & légitime administrateur de ses enfants & de feu Demoiselle Chambert,appellant.
Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1761
Second mémoire, servans à refuter les conclusions…
& moyens contenus dans les libelles & requêtes des diffamateurs. Pour le sieur Jean-Louis Benaben, bourgeois de Toulouse, dame Marguerite Gautier, son épouse, & Me. Pierre-Bertrand-Louis Benaben, procureur au parlement. Contre les Sieurs Pierre-Jean-Louis, Pierre-Joseph-Louis, Jean-Claude-Gautier, Guillaume-Louis & dames Jeanne-Marie-Charlotte & Marie-Margueritte-Louise Benaben, épouses, la premiere de M. Loubeau, avocat du roi en la cour ; & la seconde de Me Gasc, procureur en parlement, freres & sœurs. Et contre le Sieur Jean-Pascal-Louis Benaben, autre frere, assigné en intervention, défaillant.
Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
Premier compte rendu par les syndics provisoires…
de la faillite de F. B. Boyer-Fonfrède, négociant de Toulouse, à la masse des créanciers de ladite faillite
Par Anonyme
Publié en 1818
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul…
Roussille et Lucien Authié,... au mémoire distribué, le 20 mars 1829, par le sieur Sabatié fils aîné,... contre ledit sieur Sabatié fils aîné.
Par Anonyme
Publié en 1829
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du…
sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, & la demoiselle Mas son épouse
Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1774
Suite de mémoire, pour le Sieur Paul Bose, fils ;…
Charlotte Bose, épouse d’Arnaud Marty, maître cordonnier ; & demoiselle Suzanne Bosc, épouse du Sieur Jean-Joseph Pecarrere, Bedeau de l’universiré, frere & sœurs, habitans de Toulouse. Contre Dame Jeanne Biron , veuve de noble François de Laprune ; Pierre Moisset, son donataire, habitans du lieu d’Izac ; et Me Gringaud, avocat.
Par Veyrac, Pierre de Conducher de (Avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1759
Mémoire pour noble Guillaume Fortic, curé de…
Saint Pierre de Toulouse, appellant. Contre les Srs. Joseph-Gabriël & Antoine Trubelle freres, habitans de la même ville, intimés.
Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)
Publié en 1766
Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de Lapeyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de Lapeyrouse.
Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1778
Observations pour messire Jean-Baptiste Bernardin…
de Tremolet-Montpezat, marquis de Montmoirac. Contre dame Olimpe de Pape de Saint-Auban , marquise de Monbrun.
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1761
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve…
du sieur Mouy, habitante de la ville de Grenade. Contre noble Pierre d'Arquier, receveur des tailles, habitant de cette ville
Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1779
Réflexions sur la question d'état, pour…
Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Sentence, rendue le 14 mai 1766.
Par Chalvet-Rochemonteix, Henri-Auguste de (17..?17..)
Publié en 1766
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre…
la dame Saindan.
Publié en 1781
Mémoire pour les bailes du corps des maîtres…
blanchers & chamoiseurs de la ville de Toulouse, intimés, appellants & suppliants. Contre Pierre Martres, fermier des Fouleries, des moulins du Château & du Bazacle, appellant & suppliant.
Par Figueres, Jean-Benoît (17..-18..?)
Publié en 1772
Réponse a l'instruction signifiée le 7 août…
dernier pour le syndic des prêtres de la Table du Purgatoire de la Daurade contre Me. Joseph Vaissieres, supérieur du séminaire de la Mission
Par Sicard (le fils ; 17..-17..?)
Publié en 177
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de…
Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire pour Silvin Gavarret.
Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître…
des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?)
Publié en 1776
Réplique, pour les Consuls, syndic & communauté…
de la vallée de Massat. Contre Louise Charlote de Foix, comtesse de Sabran, légitime administresse de Louis-Auguste-Elzear comte de Sabran.
Par Taverne, Jérôme (avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1753
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue,…
supérieur général de la congrégation de S.-Maur ; Dom Philippe Lebel, visiteur de la province de Gascogne, & Dom Jacques Cruvellier, prieur du monastère de S.-André-lès-Avignon, intimés. Contre Dom Jean Faure & ses adhérans, appelant comme d'abus.
Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786)
Publié en 1765
Henry-Auguste de Chalvet, Rochemonteix,…
chevalier, seigneur, marquis de Merville, & autres places, sénéchal, gouverneur de Toulouse & pays d’Albigeois, au premier huissier, sergent ou autre requis, comme en l’instance en notre cour pendante, a été le 20 juillet 1767, rendue la sentence, dont la teneur suit, entre Demoiselle Jeanne-Marie Cariton, épouse du Sieur François Garrigues […].
Par France, Sénéchaussée Toulouse
Publié en 1767
Arrêt de la Cour royale de Toulouse, Chambre des…
mises en accusation
Publié en 1824
Aide sur l'OCR
La recherche plein texte est possible dans ce document, grâce à l'OCR:
Téléchargez le document PDF 
Utilisez le raccourci clavier CTRL + F pour ouvrir la fenêtre de recherche.
Affiner votre Recherche
Imprimeurs - Libraires
Lieux de Publication
Auteurs
Sujet
- (-) Remove Procès toulousains filter Procès toulousains
Corpus
- (-) Remove Droit et sciences juridiques (Toulouse) filter Droit et sciences juridiques (Toulouse)
