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Lex Romana, Antonii Dadini Alteserrae

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1641

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1837

Publié en 1837

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Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois…
d'août 1735 concernant les testamens. Par Me. Jean-Pierre-René Aymar, avocat au parlement de Toulouse, ancien bâtonnier. Nouvelle édition, revûë de nouveau, corrigée & augmentée par l'auteur.

Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)

Publié en 1751

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1828

Publié en 1828

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-quatrième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1832

Publié en 1832

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec une notice des arrêts les plus notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus intéressantes sur le notariat, l'enregistrement, les hypothèques , etc.. Par M. Tajan, avocat. Tome neuvième, contenant les livraisons des mois de janvier, ... juin 1825

Publié en 1824

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome vingt-et-unième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1830

Publié en 1830

2 Tomes
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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome second

Publié en 1839

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Antonii Dadini Alteserrae u.j. professoris et…
decani universitatis Tolosanae. Recitationes quotidianae in Claudii Tryphonini libros XXI. Disputationum, & varias partes Digestorum & Codicis Tomis V distinctae. Tomus I...

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1641

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Mémorial de jurisprudence. Lois et ordonnances…
d'intérêt général ; publiées par M. Tajan, ... et M. Curie-Seimbres... Tome premier

Publié en 1828

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Traité de droit commercial, ou Explication…
méthodique des dispositions du Code du commerce, précédé d'une introduction historique et suivi du texte de lois, ordonnances et règlemens qui se rattachent au Code de commerce

Par Molinier, Victor (1799-1887)

Publié en 1841

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Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius.…
extra de testa. (utpoteque de testamentis: ultimis voluntatibus: institutionibus: substitutionibus: & hujusmodi jurium difficultatibus pertractet) juris utriusque monarche ac luminis do. Guillelmi Benedicti Caturcensis academie regentis: consiliarii Regii: ac primo parlamenti Burdegalensis: deinde Tholosani senatoris... cum addi. ejusdem autoris: numeris: ac repertorio affabre compacto. Sequuntur verba. c. Raynutius hujus prime partis super quibus commentatus est ...

Par Benoît, Guillaume (1455-1514)

Publié en 1522

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Examen du discours publié contre la maison…
royalle de France, et particulièrement contre la branche de Bourbon, seule reste d'icelle, sur la loy salique, & succession du royaume. Par un catholique apostolique, romain, mais bon françois, et très-fidèle subjet de la couronne de France. Imprimé nouvellement

Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)

Publié en 1587

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome douzième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1826.

Publié en 1826

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome vingt-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1833

Publié en 1833

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De l'emploi et du remploi de la dot sous le…
régime dotal

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1847

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Par M. Tajan, avocat à la cour royale de Toulouse et par M. Curie-Seimbres..., avocat à la même cour. Tome dix-huitième, contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1829

Publié en 1829

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Arrestum sive Placitum parlamenti Tholosani,…
continens historiam (in casu matrimoniali) admodum memorabilem, adeoque prodigiosam : una cum centum elegantissimis atque doctissimis annotationibus clarissimi j.c. Dn.Joan. Corasii, consiliarii Regii, & illius processus referentis. Omnia ex Gallica lingua (in gratiam illorum qui ejus ignari sunt) in latinam conversa. Doctiss. viro Hugone Suraeo Gallo interprete. Quibus adjunximus arrestum in eadem controversia, ex Dominis Joannis Paponis, XXII arrestorum libro. Cum indice...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1588

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Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la…
Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction.

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)

Publié en 1844

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, : avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur l'enregistrement, le notariat, les établissements publics, etc..... Tome trente-septième, contenant les livraisons des mois de juillet... décembre 1838

Publié en 1838

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Mémorial de jurisprudence des cours royales de…
France, avec un extrait des arrêts notables de la Cour de cassation, et des décisions ministérielles les plus remarquables. Par M. Tajan, avocat. Tome dixième, contenant les livraisons des mois de janvier,... juin 1825

Publié en 1825

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Mémorial de jurisprudence des cours royales du…
Midi, : avec le texte des arrêts des autres cours royales et de la Cour de cassation, et un bulletin administratif contenant les arrêts notables du Conseil d'Etat en matière contentieuse, ainsi que ceux sur la grande voirie, la police de roulage, les élections..., etc. Tome quarantième [i.e. quarante-unième] contenant les livraisons des mois de janvier... juin 1840

Publié en 1840

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Recueil des questions de jurisprudence, proposées…
par M. d'Aguesseau, chancellier de France a tous les parlemens du royaume. Concernant les donations, les testamens, les substitutions, les incapacités de donner & de recevoir & les matières beneficiales. Avec les reponses du Parlement de Toulouse sur ces mêmes questions. On y a joint les ordonnances du roy, touchant les donations, les testaments & les substitutions. Les remontrances faites au roy par le Parlement de Toulouse sur les ordonnances des donations et des testaments.... Ensemble les déclarations du roy & les arrêts de reglemet du parlement de Toulouse... Nouvelle édition, entièrement revûë & corrigée & considérablement augmenté. Par Me***** *, avocat au parlement de Toulouse

Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751)

Publié en 1749

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Juris Tractatus varii Jacobi Ferrerii, jurium…
doctoris et in senatu Tolosano patroni celeberrimi, Annaei Ferrerii patroni et ejusdem filii cura & industria in lucem editi.

Par Ferrières, Jacques de (15..-1651)

Publié en 1652

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Déclaration et manifeste de maistre Guillaume…
Maran docteur regent & doyen des facultez des droicts en l'université de Tolose , du cinquième may 1621. Sur l'impression faicte à son desceu du mois d'avril 1621 de deux siennes missives à feu monseigneur le cardinal de Joyeuse, & sur certains autres siens escrits touchant les RR. PP. Jésuistes

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1621

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De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus…
accessit solemnis praelectio ad 1. Cum societas. ff. pro socio. Auctore Antonio Dadino Alteserra, antecessore Tolosano

Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)

Publié en 1659

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Remarques du droict françois, confirmees par…
loix, ordonnances royaux, arrest des cours souveraines, & authoritez des plus celebres decisionaires de nostre temps. Recueillies des escrits & memoires de plusieurs hommes doctes par un sçavant & fameux advocat au parlement de Tolose, n'agueres decedé. Oeuvres meslé de diverses matieres civiles, canoniques, beneficialles, feudalles & criminelles, qui se tractent ordinairement au Palais. Avec une table des titres. Troisiesme edition reveuë & augmentee de nouveau.

Publié en 1618

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Plan sur la demande en délaissement du domaine de…
Lancire. Pour Me. Jean-Baptiste Furgole avocat en la Cour. Contre les sieurs Bruguiere pere, fils & petit fils.

Par Devezy, Antoine (17..-17..?)

Publié en 1753

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Traité des droits seigneuriaux, avec les…
nouvelles decisions des principales questions sur les matières féodales & emphiteotiques, & la valeur des monnoyes qui n'ont point de cours, mentionnées dans les anciens titres des seigneurs. Par Maître Jean Geraud, avocat au parlement de Toulouse

Par Géraud, Jean (16..-17..?)

Publié en 1680

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De aequitate sive justitia commentarii duo.…
Adversus nugamenta & offucias anti-triboniani personati. Authore Guilielmo Marano Antecessore Tolosano. Opus ad nativam jusrisprudentiam in schola & foro restituendam non modo civile sed & apprime necessarium.

Par Maran, Guillaume (1549-1621)

Publié en 1622

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