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Assemblée publique du Musée de Toulouse, du…
samedi 26 avril 1788

Publié en 1788

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Arrest du Parlement de Toulouse, portant…
reglement general pour les pâturages. Du septieme mai mil sept cens trente-huit.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Relation des réjouissances publiques qui ont été…
faites à Toulouse, pour la naissance de monseigneur le dauphin, étant capitouls messieurs Caminel,... Lacaze de Rochebrun,... Farjonel,... Vialar,... Vaquier,... Roux,... Morlhon,... Lasserre,...

Publié en 1729

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Très-humbles et très-respectueuses remontrances…
du parlement séant à Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des édit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du Conseil pleins de calomnies et d'erreurs... ; des violences & actes tyraniques exercés par le duc de Fitz-James contre les ministres de la justice souveraine du Roi.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet…
de la transcription faite par Mr. le Duc de Fitzjames, de l'édit du mois d'avril 1763, & de la déclaration du 24 du même mois; de ce qui a précédé & suivi.

Publié en 1763

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Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Arrest de la cour de parlement. Extrait des…
registres du parlement, du 9 décembre 1763.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

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Tableau chronologique des noms de Messieurs les…
capitouls de la ville de Toulouse, extrait année par année savoir ; depuis l'année 1147 jusques et compris l'année 1294 des Annales de la ville, par Durrozoy, depuis l'année 1295 jusques et compris l'année 1687 des registres historiques de l'Histoire de la ville ; et depuis l'année 1688 jusques et compris la présente année 1786, des signatures des capitouls, trouvées au greffe de l'Hôtel de ville. Par les sieurs Abel & Froidefont

Par Durosoy, Barnabé Farmian (polygraphe ; 1745-1792)

Publié en 1786

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Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775,…
qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1775

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Bail des droits d'octroi, biens et revenus…
patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au sieur Germain Brousse, pour six année, qui commenceront le premier janvier mil sept cent quatre-vingt-huit, & finiront le trente-unième décembre mil sept cent quatre-vingt-quatre.

Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)

Publié en 1787

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1783

Publié en 1783

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Instruction pour les employés des fermes du roi,…
sur les huiles et savons.

Par Ferme générale

Publié en 1783

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Réglemens en forme de statuts, pour la société de…
la Bienheureuse Conception de la Vierge Marie. Etablie entre les habitans de la ville de Rieux, dans l'église des RR. PP. Cordeliers. Rédigés & approuvés en Assemblée générale, le 11 avril 1787, & homologués par arrêt du Parlement, du 23 avril de la même année.

Publié en 1787

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Lettres patentes sur arrest, données à…
Fontainebleau, le 19. septembre 1727. Pour la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 7. novembre 1727.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1727

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du…
quatorziéme septembre mil sept cens vingt-sept. Portant reglement pour le recouvrement du bois emporté par l'inondation des rivières de Garonne & de l'Ariege.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1727

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Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...

Publié en 1720

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Distribution des quartiers de la ville de…
Toulouse pour le transport de bouës.

Publié en 1752-1753

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Supplément au Mémoire sur le projet de…
destruction du moulin du Château narbonnais

Par Anonyme

Publié en 1783

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Diocese de Toulouse. Rapport ou compte rendu des…
impositions de toute nature que ce diocese supporte ; de leur cause & de leur emploi; ensemble des emprunts faits pour les travaux publics, & de l'état de ses dettes actuelles ; le tout dressé, d'après les départemens, comptes & états, faits & arrêtés pour l'année 1788; & en conséquence de la délibération prise, le 7 février 1789, par les Etats du Languedoc, sur la classification des impositions supportées par le général de cette Province.

Par Église catholique, Diocèse Toulouse

Publié en 1789

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Mémoire présenté à MM. les capitouls de Toulouse,…
gouverneurs de la ville...

Publié en 1764

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Déclaration du roi, donnée à Marly, le 5 juillet…
1770, concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 11 septembre 1770

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1770

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Etat des pertes supportées par le corps des…
boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du pain, lorsque le cas le requéroit, conformément aux arrêts de réglemens & ordonnances de police, rendues à ce sujet.

Publié en 1779

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Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.

Publié en 17XX-1789

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Addition au mémoire pour la ville de Toulouse.

Publié en 1771

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Mémoire pour les capitouls de la ville de…
Toulouse concernant la noblesse.

Publié en 1772

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Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de…
Toulouse.

Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)

Publié en 1771

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Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1776

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Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

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Observations sur l'état, l'administration & le…
pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ; & sur les projets répandus d'une prétendue réformation générale touchant ce pouvoir, & cette administration.

Par Lartigue (Juge-Mage)

Publié en 1777

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement…
pour l'administration municipale de la ville de Toulouse

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1778

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Tolosana Université de Toulouse