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Convention nationale. Rapport sur la conduite des…
Convention nationale. Rapport sur la conduite des…
autorités constituées de Toulouse, après les événements du 31 mai, par Marc-Antoine Baudot, député de Saone et Loire, l'un des représentans du peuple français près l'armée des Pyrénées occidentales, au nom de son collègue Chaudron-Rousseau et au sien.
autorités constituées de Toulouse, après les événements du 31 mai, par Marc-Antoine Baudot, député de Saone et Loire, l'un des représentans du peuple français près l'armée des Pyrénées occidentales, au nom de son collègue Chaudron-Rousseau et au sien.
Par Baudot, Marc-Antoine (1765-1837)
Publié en 1793
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Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
Histoire de la ville de Toulouse, depuis la…
conquête des romains jusqu'au règne de Charles X, par J.-B.-A. d'Aldéguier. Tome premier.
conquête des romains jusqu'au règne de Charles X, par J.-B.-A. d'Aldéguier. Tome premier.
Par Aldeguier, Jean-Baptiste-Auguste d' (17..-18..)
Publié en 1830
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Mémoire touchant la noblesse des capitouls de…
Mémoire touchant la noblesse des capitouls de…
Toulouse, pour montrer que le privilège de noblesse établi pour eux & pour leurs descendants, du temps des Romains... & confirmé lors de l'union de ce comté à la Couronne, est exempt de la taxe de confirmation des annoblis par privilèges
Toulouse, pour montrer que le privilège de noblesse établi pour eux & pour leurs descendants, du temps des Romains... & confirmé lors de l'union de ce comté à la Couronne, est exempt de la taxe de confirmation des annoblis par privilèges
Par Anonyme
Publié en 1716
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du…
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du…
comité du commerce et d'agriculture, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
comité du commerce et d'agriculture, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport…
fait au nom de la commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IV, par Bion. Séance du 18 brumaire, an V. [siv]
fait au nom de la commission nommée pour examiner les élections faites dans les assemblées primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12 et 13 brumaire de l'an IV, par Bion. Séance du 18 brumaire, an V. [siv]
Par France, Conseil des Cinq-Cents
Publié en 1796
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Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
Consultation en réponse au rapport fait au nom de…
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
la commission, sur l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Par Bragouse, Claude-Castor (François de ; 17..-17..?)
Publié en 1796
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De l'education publique dans la France libre,…
De l'education publique dans la France libre,…
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
avec un tableau de l'état actuel de l'enseignement en Europe par Marie-Marc-Antoine Baras,... administrateur du district de Toulouse...
Par Baras, Marie-Marc-Antoine (1763-1794)
Publié en 1792
Des citoyens de Toulouse, au Corps législatif.
Publié en 1796
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Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
Sentiment d'un homme de loi, sur l'affaire de la…
citoyenne Fourquevaux
citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
5 Tomes
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Histoire générale de Languedoc, avec des notes &…
Histoire générale de Languedoc, avec des notes &…
les pièces justificatives : composée sur les auteurs & les titres originaux, & enrichie de divers monumens. Par deux religieux bénédictins de la congrégation de S. Maur. Tome premier [- cinquième]
les pièces justificatives : composée sur les auteurs & les titres originaux, & enrichie de divers monumens. Par deux religieux bénédictins de la congrégation de S. Maur. Tome premier [- cinquième]
Par Vic, Claude de (1670?-1734)
Publié en 1730-1745
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Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce…
Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce…
du Levant, présentés, au nom du Comité d'agriculture & de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimés par ordre de l'Imprimerie nationale.
du Levant, présentés, au nom du Comité d'agriculture & de commerce, par M. Roussillou, député de Toulouse. Imprimés par ordre de l'Imprimerie nationale.
Par France, Assemblée nationale constituante 1789-1791
Publié en 1791
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Précis historique des faits que l'administration…
Précis historique des faits que l'administration…
municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient
municipale de la commune de Toulouse met sous les yeux du Corps législatif en réponse a ceux qui la calomnient
Par Toulouse
Publié en 1795
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Pétition des citoyens de Toulouse au corps…
Pétition des citoyens de Toulouse au corps…
législatif. Toulouse le 3 pluviôse, an V de la République.
législatif. Toulouse le 3 pluviôse, an V de la République.
Publié en 1797
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Pétition des citoyens de Toulouse au corps…
Pétition des citoyens de Toulouse au corps…
législatif. Toulouse ce 4 ventose, an 5 de la République une et indivisible.
législatif. Toulouse ce 4 ventose, an 5 de la République une et indivisible.
Publié en 1797
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Monumens religieux des Volces-Tectosages, des…
Monumens religieux des Volces-Tectosages, des…
Garumni et des Convenae ou Fragmens de l'archéologie pyrénéenne, et recherches sur les antiquités du département de la Haute-Garonne par Alexandre-Louis-Charles-André Du Mège, membre de l'Académie celtique de Paris, de celles des Sciences, inscriptions et Belles-lettres de Toulouse, etc.
Garumni et des Convenae ou Fragmens de l'archéologie pyrénéenne, et recherches sur les antiquités du département de la Haute-Garonne par Alexandre-Louis-Charles-André Du Mège, membre de l'Académie celtique de Paris, de celles des Sciences, inscriptions et Belles-lettres de Toulouse, etc.
Par Du Mège, Alexandre (1780-1862)
Publié en 1814
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Observations sur le meilleur mode d'exécution de…
Observations sur le meilleur mode d'exécution de…
la loi du 11 floréal dernier en ce qui concerne l'établissement des lycées. Par le citoyen P. Dispan, adjoint à la mairie de Toulouse, professeur suppléant de Chimie à l'Ecole centrale du département de la Haute-Garonne, etc.
la loi du 11 floréal dernier en ce qui concerne l'établissement des lycées. Par le citoyen P. Dispan, adjoint à la mairie de Toulouse, professeur suppléant de Chimie à l'Ecole centrale du département de la Haute-Garonne, etc.
Par Dispan, Pierre (17..-18..)
Publié en 1802
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Abolin, membre du Conseil des Cinq-Cents, député…
Abolin, membre du Conseil des Cinq-Cents, député…
de la Haute-Garonne, à ceux qui ne sont point méchants et qui cherchent impartialement la vérité
de la Haute-Garonne, à ceux qui ne sont point méchants et qui cherchent impartialement la vérité
Par Abolin, Germain-Théodore (1757-1842)
Publié en 1795
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Opinion de M. de Cazalès sur le serment exigé des…
Opinion de M. de Cazalès sur le serment exigé des…
officiers de l'armée.
officiers de l'armée.
Par Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de (1758-1805)
Publié en 1701
Précis de l'affaire de la citoyenne Fourquevaux
Publié en 1796
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Memoires pour l'histoire naturelle de la province…
Memoires pour l'histoire naturelle de la province…
de Languedoc, divisés en trois parties. Ornés de figures, & de cartes en taille-douce.
de Languedoc, divisés en trois parties. Ornés de figures, & de cartes en taille-douce.
Par Astruc, Jean (1684-1766)
Publié en 1737
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion…
de Porte, sur les opérations des assemblées communales qui ont eu lieu à Toulouse en l'an 4 et en l'an 5. Séance du 24 fructidor.
de Porte, sur les opérations des assemblées communales qui ont eu lieu à Toulouse en l'an 4 et en l'an 5. Séance du 24 fructidor.
Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1797
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Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &…
Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &…
prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, demandeur. Contre Dom Jean Bordet, religieux de la congrégation de Saint Maur, prétendant droit au même bénéfice, deffendeur. Sur le privilège prétendu par la congregation de Saint Maur, d’accorder aux resignans des pensions égales à la valeur des benefices resignez.
prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, demandeur. Contre Dom Jean Bordet, religieux de la congrégation de Saint Maur, prétendant droit au même bénéfice, deffendeur. Sur le privilège prétendu par la congregation de Saint Maur, d’accorder aux resignans des pensions égales à la valeur des benefices resignez.
Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)
Publié en 1733
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport…
fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.
fait par Destrem, au nom d'une commission spéciale, pour l'établissement d'un octroi de bienfaisance dans la commune de Toulouse. Séance du 21 fructidor an 7.
Par Anonyme
Publié en 1799
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Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum…
Stilus supreme curie parlamenti Parisiensis cum…
additionibus domini Stephani Aufrerii, juris utriusque doctoris, & parlamenti Tholosani inquestarum presidis. Cui addita est in duello procedendi forma. folio primo. Stilus curie parlamenti Tholosani. fol lx. Stilus requestarum palatii Parisiensis. fo lxi. Ordinationes Regie per sanctissimum Ludovicum, Philippum dictum Le Bel... Francorum reges christianissimos edicte. fol. lxxi. Tractatus [Joannis Ferault] de juribus et privilegiis regis Franciae. fo. cxviii. Tractatus [Nicolai Boerii] De auctoritate magni consilii et parlamentorum regni Francie. fo cxxvi. Questiones per arresta decise et a Jo. Gallo... collecte. fo. cxxxv... De forma arrestorum. fo. clxxxiii. .. Arresta tam Parisius quam Tholose in parlamento prolata... fo. cxciiii. Adduntur postremo plurima alia arresta nostris temporibus in suprema Parisiorum curio prolata. fo. ccxxix. [Omnia haec cura Celsi Hugonis Dissuti edita]
additionibus domini Stephani Aufrerii, juris utriusque doctoris, & parlamenti Tholosani inquestarum presidis. Cui addita est in duello procedendi forma. folio primo. Stilus curie parlamenti Tholosani. fol lx. Stilus requestarum palatii Parisiensis. fo lxi. Ordinationes Regie per sanctissimum Ludovicum, Philippum dictum Le Bel... Francorum reges christianissimos edicte. fol. lxxi. Tractatus [Joannis Ferault] de juribus et privilegiis regis Franciae. fo. cxviii. Tractatus [Nicolai Boerii] De auctoritate magni consilii et parlamentorum regni Francie. fo cxxvi. Questiones per arresta decise et a Jo. Gallo... collecte. fo. cxxxv... De forma arrestorum. fo. clxxxiii. .. Arresta tam Parisius quam Tholose in parlamento prolata... fo. cxciiii. Adduntur postremo plurima alia arresta nostris temporibus in suprema Parisiorum curio prolata. fo. ccxxix. [Omnia haec cura Celsi Hugonis Dissuti edita]
Par Du Breuil, Guillaume (12..?-134.?)
Publié en 1542
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Essai sur la propriété littéraire, par M.…
Essai sur la propriété littéraire, par M.…
Florentin Ducos, avocat
Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
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Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris.…
Stephani Forcatuli Tholosae legum professoris.…
longe doctissimi, et inter nostri temoris interpretes acutissimi Opera ab eo ita recognita et aucta... ab ipso authore locupletata. Accessit duplex index prior est legum... posterior materiarum...
longe doctissimi, et inter nostri temoris interpretes acutissimi Opera ab eo ita recognita et aucta... ab ipso authore locupletata. Accessit duplex index prior est legum... posterior materiarum...
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1595
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De l'origine et institution de divers ordres de…
De l'origine et institution de divers ordres de…
chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes. Par Monsieur M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy en sa cour de parlement de Tolose. A Monseigneur le Dauphin de Vienois, duc de Bretagne
chevalerie tant ecclesiastiques que prophanes. Par Monsieur M. P. de Beloy conseiller & advocat general du Roy en sa cour de parlement de Tolose. A Monseigneur le Dauphin de Vienois, duc de Bretagne
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1604
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De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus…
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus…
accessit solemnis praelectio ad 1. Cum societas. ff. pro socio. Auctore Antonio Dadino Alteserra, antecessore Tolosano
accessit solemnis praelectio ad 1. Cum societas. ff. pro socio. Auctore Antonio Dadino Alteserra, antecessore Tolosano
Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
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Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat…
au parlement
au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
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Essai sur les maladies vénériennes invétérées ;…
Essai sur les maladies vénériennes invétérées ;…
présenté et soutenu à l'Ecole de médecine de Paris, le 19 mai 1808.... par S. Lachome, de Sepx (département de la Haute-Garonne) docteur en médecine ; chirurgien-major des chasseurs à cheval de la Garde impériale.
présenté et soutenu à l'Ecole de médecine de Paris, le 19 mai 1808.... par S. Lachome, de Sepx (département de la Haute-Garonne) docteur en médecine ; chirurgien-major des chasseurs à cheval de la Garde impériale.
Par Lachome, Séraphin (1776-1860)
Publié en 1808
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