Resultats 91 - 120 sur 123

Résultats de recherche

...
+

Mémoire pour le syndic de la Bazoche des…
praticiens en la Senéchaussée, & Siège présidial de Toulouse, défendeur & suppliant. Contre le syndic de la Bazoche des praticiens au Parlement, démandeur en reglément

Par Lissançon (17..-17..)

Publié en 176

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Extrait des registres de parlement. Sur les…
requisitions verbalement faites par Saget...

Publié en 1720

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrêtés faits par messieurs les commissaires…
nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle de la tournelle du Palais, le 4 janvier 1763 : lesquels ont demeuré d'accord d'être rangés en marche, à l'église, & pour offrande comme suit :

Par Bazoche du parlement de Toulouse

Publié en 1775

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées.…
Supplient humblement les maire & consuls des villes & vicomtés de Villemur, Narbonne & Lautrec, M.e du Portal,... prêtre perpetuel du collége de Foix...

Publié en 1768

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Observations sur l'union du College de Foix, au…
College Royal.

Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur

Publié en 1765

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...

Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.

Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)

Publié en 1774

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

"Advertissements pour les recteur et docteurs…
regens professeurs en l'université de Toulouse, demandeurs en requete du cinquiesme de jan.r 1631 a fin de revocation de l'arret du Conseil du 23. juillet 1630 rendu sur simple requete, touchant le rang et seance es escoles , et autres assemblées publiques, pretendues par le sieur archevêque de Toulouse au préjudice dud. recteur. A l'encontre de messire Charles de Montchal, archeveque dud. Toulouse demandeur en execution dud. arret."

Publié en 16-17XX

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Tarif des droits de la commutation, a prendre par…
permission du Roy dans la ville de Toulouse, tant sur le vin que marchandises, ainsi que s'ensuit.

Publié en 17XX-1789

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la Cour de Parlement du premier mars…
1766. Qui ordonne la lacération, supresssion & brûlure d'un imprimé qui a pour titre : Mémoire prouvé par les faits sur la mauvaise administration du corps de ville de Toulouse & qui ordonne l'enquis contre les auteurs imprimeurs & distributeurs dudit Mémoire.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1776

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Délibérations prises par le conseil général…
renforcé de la ville de Toulouse, le 26 novembre 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Ordonnances faites par les seigneurs Capitouls de…
Toulouse pour le réglement du Loge & poids de l'huille, graisses, fromages & ministres d'icelui poids, arrêtés par lesdits sieurs Capitouls l'an 1558. [suivi de :] Ordonnance de messieurs les Capitouls du 23 décembre 1727

Par Toulouse

Publié en 17

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest du conseil d'état du Roi, du trente…
septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en ordonnant de plus fort l'exécution des précédens arrêts & lettres patentes, déclare n'avoir entendu comprendre les capitouls de la ville de Toulouse dans la taxe, portée par l'edit d'avril 1771, & en conséquence les maintient de plus fort dans leur état & qualité de nobles de race & d'extraction.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1772

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrêt du conseil, contenant réglement pour…
l'administration municipale de la ville de Toulouse, du 25 octobre 1783.

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1783

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Délibération prise par le conseil politique de la…
ville de Toulouse, contenant confirmation de celle prise par les trois commissions réunies, concernant les réclamations & protestations de la ville, contre la constitution actuelle des Etats de la province de Languedoc

Par Toulouse

Publié en 1789

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Extrait des registres des délibérations de…
l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du Conseil général sur le voeu de ladite ville, relativement à la convocation prochaine des Etats-généraux du royaume.

Par Toulouse

Publié en 1788

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc

Publié en 1789

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les…
ordres et corporations, formant le Tiers-État de la ville & banlieue de Toulouse

Par France, États provinciaux du Languedoc

Publié en 1789

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à…
l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de Toulouse de faire une loterie de trois cens mille livres.

Par Louis XV, Louis-Bazile de (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1726

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la souveraine cour de parlement, du…
vingt-troisieme août mil sept cens soixante-trois, qui ordonne que les administrateurs de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave continueront leur administration, & sans s'arrêter aux saisies faites à la requête des rentiers dudit hôpital, leur fait inhibition & défenses de se pourvoir ailleurs qu'en la our, en la Grand'Chambre, &tc.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1763

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Réfutation des instructions fournies à Messieurs…
les créanciers de l'Hôpital Général Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse.

Publié en 1760

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui…
ordonne que les legs faits sans distinction aux pauvres de quelque paroisse de Toulouse, dans laquelle il y a des Soeurs de la charité établies, seront partagez par égales portions entre le syndic des pauvres & les Soeurs de la Charité de la même paroisse. Du 2. mai 1722. Extrait des registres de parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1722

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de…
novembre 1765, concernant la liquidation des dettes de l'Hôpital de Saint Joseph de la Grave de la ville de Toulouse, avec l'arrêt de registre du 20 novembre 1765.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1765

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse.…
Portant reglement touchant ce qui doit être observé en arrêtant les vagabonds & gens sans aveu. Du 11 juin 1720. Extrait des registres de Parlement.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Consultation pour l'hôpital de Saint Joseph de la…
Grave de Toulouse, au sujet de l'exécution de l'édit du mois de novembre 1765, concernant la liquidation de ses dettes.

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Publié en 1778

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Arrest de la souveraine cour du parlement, en…
homologation de Concordat

Par France, Parlement de Toulouse 1437-1789

Publié en 1769

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Eloge historique de Jean-Etienne Duranti, premier…
président au Parlement de Toulouse. Sujet proposé par l'Académie des Jeux floraux pour l'année 1770. Par M. Ponsard, avocat au Parlement

Par Ponsard (17..-17..?)

Publié en 1770

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Extrait des registres de l'administration…
municipale de la commune de Toulouse. Du 21 fructidor, an 4 de la République française, une & indivisible.

Par Toulouse

Publié en 1796

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Délibération prise par l'administration…
municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet 1789. sur l'intimation de messieurs les capitouls, de la part du sieur Daurignac, au sujet de l'approvisionnement des grains & de la subsistance de la ville. du 10e juillet 1789.

Par Toulouse

Publié en 1789

OCR
Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Lettres patentes du Roy sur l'érection des…
marchands libraires & imprimeurs jurez en l'Université de Toulouse, & réduction en corps d'estat des marchands libraires, imprimeurs & relieurs de ladite Université, à l'instar de ceux de Paris, verifiez au Parlement de Toulouse le 11 may 1621. Avec les statuts & réglemens faicts & dressez par le corps dudit estat, en consequence desdites lettres d'erection, authorisez par arrest de ladite cour, du 28. avril 1622. Ensemble les arrêts obtenus par le syndic desd. libraires contre les contrevenans ausdits reglemens.

Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)

Publié en 1730-1623

Télécharger Feuilleter
Notice complète
...
+

Lettres patentes portant réglement pour le…
college des maîtres en chirurgie de Toulouse.

Publié en 1765

Télécharger Feuilleter
Notice complète
NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse