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Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse.…
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome onzième
Contenant, dans une I.re partie, les arrêts et jugements notables de la cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort ; et dans une seconde partie, l'analyse raisonnée des principales décisions rendues par la Cour de cassation et par les autres cours du royaume en matière civile et criminelle... Rédigé par MM. Romiguières fils, Decamps (d'Aurignac), Ducos, Heloin, Mazoyer... avocats à la cour royale de Toulouse. Tome onzième
Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
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Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
Adresse des citoyens amis de la Liberté et de…
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
l'Egalité de la ville de Mons à la Convention nationale, suivie de la réponse du président aux envoyés de cette société, et de son adresse au général Dumouriez, imprimés et envoyés aux 84 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention
Par Société des amis de la liberté et de l'égalité Mons Belgique
Publié en 1792
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Convention nationale, Adresse des citoyens du…
Convention nationale, Adresse des citoyens du…
Finistère aux membres de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens.
Finistère aux membres de la Convention nationale ; imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens.
Publié en 1793
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Histoire des comtes de Tolose : avec quelques…
Histoire des comtes de Tolose : avec quelques…
traitez & chroniques anciennes, concernans la mesme histoire
traitez & chroniques anciennes, concernans la mesme histoire
Par Catel, Guillaume (1560-1626)
Publié en 1623
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Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur…
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
la plainte par lui portée au sujet d'un libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance
Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
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Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
Extrait des registres des délibérations & arrêtés…
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
du Conseil général du Département de la Haute-Garonne, du 10 novembre 1790, séance de relevée
Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1790
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Explication du kalendrier romain, recueillie du…
Explication du kalendrier romain, recueillie du…
grand livre "Novae rationis restituendi kalendarii romani". Avec les méthodes pour sçavoir, même sans table par la seule aritmetique, l'Indiction romaine, le Cycle solaire, la Lettre dominicale, le Nombre d'or, la Lettre du cycle Epactal, l'Epacte annuelle, la Lettre du Martyrologue, les Festes mobiles de chaque année. Ensemble quelques tables astronomiques, des plus aisées, nouvellement racourcies & ajustées pour trouver facilement les jours des equinoxes, solstices, novilunes & plenilunes, selon la diversité des méridionaux. Par M. Pierre Dupont, prestre tolosain.
grand livre "Novae rationis restituendi kalendarii romani". Avec les méthodes pour sçavoir, même sans table par la seule aritmetique, l'Indiction romaine, le Cycle solaire, la Lettre dominicale, le Nombre d'or, la Lettre du cycle Epactal, l'Epacte annuelle, la Lettre du Martyrologue, les Festes mobiles de chaque année. Ensemble quelques tables astronomiques, des plus aisées, nouvellement racourcies & ajustées pour trouver facilement les jours des equinoxes, solstices, novilunes & plenilunes, selon la diversité des méridionaux. Par M. Pierre Dupont, prestre tolosain.
Par Dupont, Pierre (16..-16..?)
Publié en 1659
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Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
Reponse au memoire publié par messire Guillaume…
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine de Toulouse. Contre un livre qui a pour titre. Histoire de la congrégation des Filles de l'enfance
Par Reboulet, Simon (1687-1752)
Publié en 1737
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Convention nationale. Adresse des hommes du…
Convention nationale. Adresse des hommes du…
faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale et envoyée au 84 départemens
faubourg Saint-Antoine à la Convention nationale et envoyée au 84 départemens
Par Gonchon, Clément (1750?-....)
Publié en 1792
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Convention nationale. Adresse du premier…
Convention nationale. Adresse du premier…
bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la République française...
bataillon de la Corrèze aux représentans [sic] de la République française...
Publié en 1792
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Adresse des officiers municipaux de La Rochelle,…
Adresse des officiers municipaux de La Rochelle,…
à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux départemens et aux armées
à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale, envoyée aux départemens et aux armées
Par La Rochelle
Publié en 1793
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Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean…
Mémoires pour servir à l'éloge historique de Jean…
de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, régente du royaume, & aux principaux ministres d'Etat
de Pins, évêque de Rieux, célèbre par ses ambassades. Avec un recueil de plusieurs de ses lettres au roi François I, à Madame Louïse de Savoye, mère de Sa Majesté, régente du royaume, & aux principaux ministres d'Etat
Par Charron, Etienne-Léonard (1696-1765)
Publié en 1748
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Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Statuts de la devote confrerie du trez-saint…
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Sacrement de l'autel, erigée en l'Eglise metropolitaine Saint Estienne de Toulouse ; autorisez par Monseigr. l'illustrissime & reverend, pere en dieu, messire Charles de Montchal, archevêque de Toulouse, par son ordonnance donnée l'année mil six cens quarante-quatre
Par Confrérie du Très Saint Sacrement de l'autel Toulouse, église Saint-Etienne
Publié en 1743
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Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Statuts de la confrerie des cinq playes de…
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Nostre-Seigneur Jesus-Christ, établie dans l'Eglise collegiale & paroissiale de la ville de Saint Gaudens
Publié en 1737
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Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse…
et de Narbonne,
et de Narbonne,
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1831
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La Convention nationale au peuple françois.…
La Convention nationale au peuple françois.…
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux 85 départemens, aux municipalités, aux sociétés populaires & aux armées
Par France, Convention nationale
Publié en 179
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Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Le peuple de la commune de Toulouse à la…
Convention Nationale
Convention Nationale
Publié en 1793
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Convention nationale. Adresse de la section de la…
Convention nationale. Adresse de la section de la…
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Fraternité à la Convention nationale le 12 mai 1793, l'an IIe de la République une et indivisible ; imprimée par ordre de la Convention nationale. Envoi aux sections & aux départemens
Par Paris, Section de la fraternité
Publié en 1793
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Déclaration des autorités constituées adoptée à…
Déclaration des autorités constituées adoptée à…
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
l'unanimité par le peuple de Toulouse, réuni en sections, à la Convention nationale, et à tous les départemens de la République
Publié en 1793
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Adresse de la Section des Tuileries, présentée à…
Adresse de la Section des Tuileries, présentée à…
la Convention nationale, par la Commune de Paris au nom des quarante huit sections, imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départemens et aux armées, avec la réponse du président. Du 28 mars 1793
la Convention nationale, par la Commune de Paris au nom des quarante huit sections, imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux départemens et aux armées, avec la réponse du président. Du 28 mars 1793
Par Paris, Section des Tuileries
Publié en 1793
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Adresse de la Section des Tuileries à la…
Adresse de la Section des Tuileries à la…
Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an deuxième de la République ; imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée au départemens
Convention nationale, du 22 mai 1793, l'an deuxième de la République ; imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée au départemens
Par Paris, Section des Tuileries
Publié en 1793
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Convention Nationale. Adresse de la Convention…
Convention Nationale. Adresse de la Convention…
nationale, représentant de la République française, aux treize cantons helvétiques. Adresse Der die Republik der Franzan repråsentirendea, national-convention...
nationale, représentant de la République française, aux treize cantons helvétiques. Adresse Der die Republik der Franzan repråsentirendea, national-convention...
Par France, Convention nationale
Publié en 1792
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Diplomatie révolutionnaire. Adresse d'Anacharsis…
Diplomatie révolutionnaire. Adresse d'Anacharsis…
Cloots, aux sans-culottes bataves
Cloots, aux sans-culottes bataves
Par Cloots, Anacharsis (1755-1794)
Publié en 1793
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Les trois sections de la commune de Bayonne…
Les trois sections de la commune de Bayonne…
réunies, à la Convention nationale
réunies, à la Convention nationale
Publié en 179
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Convention Nationale. Adresse des administrateurs…
Convention Nationale. Adresse des administrateurs…
du département du Pas-de-Calais, aux citoyens du dit département. Imprimé par ordre de la Convention nationale
du département du Pas-de-Calais, aux citoyens du dit département. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Publié en 1793
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Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
Adresse des Marseillois, à leurs frères des…
quatre-vingt-cinq départemens
quatre-vingt-cinq départemens
Par Peloux, Pierre (1748-1794) – Rédacteur, rapporteur
Publié en 1793
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Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
Mémoire presenté a l'assemblée generale du clergé…
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
de France en l'année 1726, par les ecclesiastiques de la Province du Languedoc, & des autres provinces où les tailles sont réelles.
Publié en 1726
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Monsieur, La premiere séance de l'assemblée…
Monsieur, La premiere séance de l'assemblée…
generale du Clergé convoquée par ordre du Roi au vingt-cinq de ce mois...
generale du Clergé convoquée par ordre du Roi au vingt-cinq de ce mois...
Publié en 1726
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Beatificatio servi Dei Fidelis à Sigmaringa…
Beatificatio servi Dei Fidelis à Sigmaringa…
sacerdotis expressè professi ordinis Fratrum minorum sancti Francisci capuccinorum. Benedictus Papa XIII. ad perpetuam rei memoriam.
sacerdotis expressè professi ordinis Fratrum minorum sancti Francisci capuccinorum. Benedictus Papa XIII. ad perpetuam rei memoriam.
Par Benoît XIII (pape ; 1649-1730)
Publié en 1729
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Brinde pourtat dins la granda assemblada dau…
Brinde pourtat dins la granda assemblada dau…
Felibrige lou 21 de mai 1876
Felibrige lou 21 de mai 1876
Par Tourtoulon, Charles de (1836-1913)
Publié en 1876
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