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Résultats de recherche

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1788

Publié en 1788

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1789

Publié en 1789

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Couplets en l'honneur de M. le maire, et de…
toutes les délégations

Publié en 1790-1792

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1784

Publié en 1784

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Mémoire abregé pour le sindic des jésuites de…
Toulouse. Contre le sindic supposé de l'Université

Par Parcheval (Procureur ; 16..?-17..)

Publié en 1736

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Statuts des maitres chaussetiers de la ville et…
gardiage de Toulouse, confirmés par Charles IX. Roi de France en l'année 1565

Publié en 1720

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Almanach historique de la ville de Toulouse…
contenant 1° le clergé séculier & régulier; 2° le parlement, la chancellerie... généralement tout ce qui peut être utile au concitoyens. Pour l'année 1780. Par le sieur Baour, imprimeur

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1780

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Almanach historique de la ville de Toulouse mis…
dans un nouvel ordre, considérablement augmenté & corrigé.. Pour l'année 1781. Par le sieur Baour, imprimeur

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1781

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Société des amis de la Constitution, séante à…
Toulouse ; dans la maison du sieur Faulin, rue neuve des Jacobins

Par Société des amis de la Constitution Toulouse

Publié en 1790

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1785

Publié en 1785

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1786

Publié en 1786

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Observations des professeurs publics de…
l'université de Toulouse, sur les placets des P.P. jacobins

Par Duportault (16..?-17..)

Publié en 1716

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Almanach historique de la ville de Toulouse, avec…
des augmentations & des changements considérables. Pour l'année 1782. Par le sieur Baour, imprimeur.

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1782

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Almanach historique de la ville de Toulouse.…
Nouvelle édition, considérablement augmentée sur les précédentes & mis dans un nouvel ordre. Pour l'année 1783. Par le sieur Baour, imprimeur.

Par Baour, Jean-Florent (1724-1795)

Publié en 1783

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du…
17. février 1738. Qui condamne au feu le livre intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l"enfance, avec le verbal d'exécution

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

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Procès verbal de l'Assemblée de l'Assiette du…
Diocèse de Toulouse, pour l'année 1787

Publié en 1787

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Mémoire, pour Jean-Bernard la Borde, prêtre &…
prieur de Notre-Dame de la Daurade de Toulouse, demandeur. Contre Dom Jean Bordet, religieux de la congrégation de Saint Maur, prétendant droit au même bénéfice, deffendeur. Sur le privilège prétendu par la congregation de Saint Maur, d’accorder aux resignans des pensions égales à la valeur des benefices resignez.

Par Esteve (Avocat ; 17..?-17..)

Publié en 1733

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Réponse à la résomption, pour Guillaume,…
Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre Bonifaci & Anne Pelicier & autres demandeurs, appelans & supplians. Contre demoiselle Jeanne Balat, veuve de Me Dulis, docteur en médecine, du lieu de St. Cheli d'Aubrac ; Me Vincent Dulis, avocat ; demoiselles Marianne, Angélique &Victoire Dulis ses enfans, &légitimes successeurs, intimés & défendeurs.

Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1775

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Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du…
lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre Bonhomme, tisseran, habitant du même lieu, appellant. Contre les héritiers de François Lafont. Et contre les héritiers de Françoise Ladoux, celle-ci veuve & héritière de Jérôme Lafont, défaillans

Par Furgole, Pierre-François (1740-1818)

Publié en 1775

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Instruction pour le Sieur François Moulas,…
marchand de Cologne, appellant. Contre le Sieur François Couzerans, négociant d’Aucamville ; les héritiers d’Antoine Lagrange, & Bernard & Antoine Delibes, bouchers de Verdun, intimés.

Par Sol, François (Avocat ; 16..-17..)

Publié en 1749

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Réponse pour Me. Guillaume Fortic, prêtre, curé…
de Saint Pierre de Toulouse. Contre les Sieurs Trubelle, freres, de la même ville.

Par Verny, Thomas (Avocat ; 17..-17..)

Publié en 1766

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Réponse au mémoire, pour le sieur de Villeraze de…
Castelnau, écuyer, capitaine de cavalerie, demandeur en entérinement des lettres de grace. Contre la dame veuve de Franc, tant de son chef que comme tutrice de ses enfans, suppliante par la requête en opposition.

Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)

Publié en 1776

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Mémoire pour dame Marie-Antoinette de Caussade,…
veuve de noble François Niocel, seigneuresse de Tegra, coseigneuresse directe de la Peyrouse. Contre noble Philippe Picot, baron de Basus, & seigneur de la Peyrouse, baron de Basur, intimé.

Par Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

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Observations servant de réponse au mémoire…
intitulé Récapitulation générale du procès signifié le 6 février 1776. Pour le syndic des officiers de la Sénéchaussée de Toulouse. Contre Me. Lartigue, Juge-Mage du même siege.

Par Bru, Jean-Joseph (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Instruction sur partage, pour messire de Morel de…
Fromental, ancien officier au régiment d'Aunis. Contre les dames Darisson & Lebouleux, cessionnaires de Moyse-Carcassonne. Et contre Moyse-Carcassonne

Par Douyau, Jean (17..-18..?)

Publié en 178

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Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &…
appellant de son chef. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant & intimé

Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent

Publié en 1775

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Mémoire servant de réponse pour les héritiers du…
sieur Barthelemy Mouisse, intimés & appelans. Contre Me. Larade Viguier & Juge d'Alet, & contre les héritiers du Sr. Larade père, appelans et intimés

Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1775

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Instruction pour le Sr Jean-Baptiste Rouzaud,…
marchand de Sainte-Colombe, appellant & intimé. Contre François & Bernard Lafont, laboureurs, intimés & appellans.

Par Demiau, Gabriel (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1756

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Instruction pour les Sieurs Benabens, frères,…
exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel, avocat au Parlement, légitime administrateur des personnes & biens de ses enfans, & de feue Dame Philippe Germiere Douziech. En présence du Sieur Charles Douziech, légitime administrateur de ses enfans.

Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1775

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Observations pour le sieur Gély, bourgeois…
d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; & la demoiselle Mas son épouse

Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)

Publié en 1776

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