Resultats 61 - 90 sur 140

Résultats de recherche

...
+

Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de…
Toulouse...

Publié en 1695

...
+

Requête en plainte et en enquis. A messieurs les…
Capitouls de la ville de Toulouse.

Publié en 1788

...
+

Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788.…
Concernant les ordres du Roi, qui ont défendu aux procureur & avocats généraux d'envoyer aux bailliages & sénéchaussées les arrêts & arrêtés de la Cour, &c

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...

Sur l'air : des Revenans.

Publié en 1788

...
+

Procès-verbal de ce qui s'est passé au bureau des…
finances & domaine de la généralité de Toulouse, en la séance du 14 juin 1788.

Par France, Bureau des finances Toulouse

Publié en 1788

...
+

Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet…
de M. de Catellan, avocat général; du vingt-septième mars 1788.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un…
observateur, soi-disant impartial.

Publié en 1788

...
+

Réglemens faits par messieurs les Capitouls,…
concernant les prix des armes.

Par Anonyme

Publié en 1783

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises

Par Toulouse

Publié en 1763

...
+

Très-humbles et très-respectueuses…
représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.

Par Toulouse

Publié en 17

...

Sur l'air de la prise de tabac.

Publié en 1788

...
+

Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à…
MM. Frizac & Mazars, médecins opérans & consultans du gouvernement.

Publié en 1788

...
+

Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin…
1788.

Par France, Grand Bailliage de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Extrait des registres des délibérations du…
parlement de Toulouse.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...
+

Principe, progrès, et suites de la scission…
formée par vingt-six avocats au parlement de Toulouse, rendus publics en vertu de l'arrêté pris en assemblée générale de l'ordre le 31 mars 1789

Par Ordre des avocats du Parlement de Toulouse

Publié en 1789

...
+

Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs de placer leurs chaises, les jours de spectacle, sur la Place royale...

Par Toulouse

Publié en 1767

...
+

Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi…
tout sommeille.

Publié en 1788

...
+

Relation des deux premières audiences du grand…
baillage de Toulouse. En juin 1788.

Publié en 1788

...
+

Réquisitoire fait par M. Mailhe,…
procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne, le 2 octobre 1790, devant messieurs les administrateurs composant le directoire de ce département

Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)

Publié en 1790

...
+

Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la…
Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre le syndic des propriétaires ou pariers du moulin du Château narbonnais,

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872)

Publié en 1834

...

Le Baillage. Chanson.

Publié en 1788

...
+

Lettre d'une dévote de Gascogne, à madame Necker;…
suivie de La naissance, la vie & la mort du grand bailliage de Toulouse, poëme, auquel on a joint la relation de ce qui s'est passé à Toulouse à la rentrée du parlement; avec le billet d'invitation pour le convoi & funérailles dudit grand bailliage.

Publié en 1789

...
+

Arrest de la cour de Parlement, du vingtième…
juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I° l'exécution de la délibération de l'université du 24. octobre 1660... par laquelle le terme des professeurs conventuels ....

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1754

...
+

Déclarations et protestations du parquet du…
parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

...

Mémoire pour noble Pierre Dupuy fils, avocat.

Publié en 1778

...
+

Adresse à l'Assemblée nationale par la Société…
des amis de la Constitution de Toulouse, rue des Jacobins. Pour obtenir un décret qui permette la révision, ou ordonne la nullité des arrêts rendus par la chambre des vacations du parlement de Toulouse [suivi de] Autre adresse à l'Assemblée nationale, concernant les assignats.

Par Société des amis de la Constitution Toulouse

Publié en 1790

...
+

Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse…
du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...

Par Toulouse

Publié en 1768

...
+

A MM. les Officiers du grand bailliage de…
Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon ami.

Publié en 1788

...

Protestations faites à MM. les Capitouls.

Publié en 1788

...
+

Recueil des titres et arrests du conseil privé du…
Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662

Publié en 1663

NOUS CONTACTER
Tolosana Université de Toulouse