Capitouls de la ville de Toulouse.

M. DCC. LXXVIII. [1778]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

observateur, soi-disant impartial.

représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs de la ville de Toulouse.

M. DCC. LXXX. [1780]. A l'usage du ressort. Contenant ce qu'on a trouvé de plus utile aux gens d'affaires.

1788.

formée par vingt-six avocats au parlement de Toulouse, rendus publics en vertu de l'arrêté pris en assemblée générale de l'ordre le 31 mars 1789

tout sommeille.

parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans les sénéchaussées des lois enregistrées du très-exprès commandement du roi, dans la séance du 8 mai.

des amis de la Constitution de Toulouse, rue des Jacobins. Pour obtenir un décret qui permette la révision, ou ordonne la nullité des arrêts rendus par la chambre des vacations du parlement de Toulouse [suivi de] Autre adresse à l'Assemblée nationale, concernant les assignats.

du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé, porteur de chaise, accusé de vol des tuteurs & buissons des arbres de la promenade du quai, à tenir prison close durant quinze jours...

Roy, concernans le privilège de la ville & bougeoisie de Tolose, tant en l'election de ses Capitouls, que autres affaires. Imprimé par l'ordre & soing de Maistres Jean Bach, advocat en la cour chef de consistoire, Jean Virazel, bourgeois, ancien Capitoul & conseigneur de plaisance, Jean Bergeron, escuyer, Paul André, escuyer sieur de la Geyre, Jean Ponsan, bourgeois, George de Turle, advocat en la cour, Jacques Belot, bourgeois, Jean de Roquette, Advocat en la cour et seigneur Damades, Capitouls de Tolose l'année 1662